Décret portant organisation de l’Université

Décret portant organisation de l’Université
Décret impérial portant organisation de
l'Université
Anonyme
Napoléon Ier
17 mars 1808
Sommaire :
Titre Ier - organisation générale de l'université
Titre II - de la composition des facultés
Titre III - des grades des facultés, et des moyens de les obtenir
Titre IV - de l'ordre qui sera établi entre les membres de
l'Université ; des rangs et des titres attachés aux fonctions
Titre V - des bases de l'enseignement dans les écoles de
l'Université
Titre VI - des obligations que contractent les maîtres de l'Université
Titre VII - des fonctions et attributions du grand-maître de l'Université
Titre VIII - des fonctions et attributions du chancelier et du trésorier
de l'Université
Titre IX - Du Conseil de l'Université
Titre X - des conseils académiques
Titre XI - des inspecteurs de l'Université, et des inspecteurs des
académies
Titre XII - des recteurs des académies
Titre XIII - des règlements à donner aux lycées, aux collèges, aux
institutions, aux pensions et aux écoles primaires
Titre XIV - du mode de renouvellement des fonctionnaires et
professeurs de l'Université
Titre XV - de l'éméritat et des retraites
Titre XVI - des costumes
Titre XVII - des revenus de l'Université impériale
Titre XVIII - des dépenses de l'Université impériale
Titre XIX - dispositions générales
Au palais des Tuileries, le 17 mars 1808.
NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi
d'Italie, et protecteur de la Confédération du ...