-
56
pages
-
Français
-
Documents
-
2013
Description
Au-delà de la description des 87 avis et 40 décisions rendus en 2012, le rapport présente les réflexions collégiales de l'Autorité sur quelques questions de principe posées par l'examen des études d'impact : l'évaluation environnementale des plans-programmes, les liaisons entre projets et programmes, l'évaluation des grands projets, leur justification, les impacts environnementaux positifs de long terme, les compensations des impacts etc... Il présente également un premier retour d'expérience sur la prise en compte des recommandations de l'Autorité environnementale dans la conduite des projets ou programmes qui lui ont été soumis.
Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0078464
Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0078464
-
Publié par
-
Publié le
01 janvier 2013
-
Licence :
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique -
Langue
Français
-
Poids de l'ouvrage
4 Mo