Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison directive 2000

Dans une première partie, le rapport définit les objectifs et évoque la méthodologie utilisée par la mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison. Dans une deuxième partie, le rapport traite de la situation des ports français (les résidus de cargaison liquides et solides, les déchets d'exploitation liquides, les déchets solides, les installations de réception existantes dans les ports français et européens et les tarifs appliqués, le contrôle des navires au port, les initiatives locales pour des solutions intégrées, l'évaluation des besoins, les conclusions provisoires). Une troisième partie évoque l'évacuation et l'élimination des déchets en provenance des navires ; une quatrième partie présente les conclusions et les propositions de la mission d'inspection.