Audit du programme transports terrestres et maritimes. Affaire n° 005727-01.

Le rapport analyse les enjeux et les objectifs stratégiques de ce programme, les modalités de son pilotage et de sa gestion.
Les perspectives offertes par le Grenelle, l'environnement européen, les contraintes économiques, financières et environnementales supposent un recalage des moyens et méthodes de mise en oeuvre du programme "transports terrestres et maritimes" (TTM) désormais élargi en programme "infrastructure et services transport".
A cette fin, les principales préconisations peuvent être articulées autour de 2 thèmes principaux :
- repositionner clairement le rôle de l'Etat en le centrant sur ses missions fondamentales d'orientation stratégique, programmation, connaissance, garant de la régulation et animation des opérateurs et services de l'Etat ;
- rénover les relations avec les grands établissements publics et entre ceux-ci en clarifiant leurs rôles.
Duranthon (Jp), Genevois (R), Lecomte (C), Lempereur (P), Massenet (Y), Massoni (M), Picquand (Jl). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0063141