Premier Ministre

Autres

Langues et cultures régionales : rapport au Premier ministre

Poignant Bernard, Premier Ministre

Autres

Langues et cultures régionales : rapport d'étape

Pery Nicole, Premier Ministre

Autres

Les métiers d'art, d'excellence et du luxe et les savoir-faire traditionnels :l'avenir entre nos mains

Dumas Catherine, Premier Ministre

Autres

Les perspectives de financement du projet de radio numérique terrestre

Esquerre Arnaud, Baladi Laurence, Premier Ministre, Tessier Marc, Couranjou Matthieu

Education

Rapport au Premier ministre sur la création d'un cycle des hautes études européennes

Jean-Pierre Jouyet, Premier Ministre

Droit et juridique

Ouverture des données publiques - Les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?

Premier Ministre, Trojette Mohammed Adnène

Autres

Priorités à la recherche : 60 propositions pour la synergie entre recherche et enseignement supérieur, la mobilité et les échanges, l'évaluation et l'autonomie des jeunes

Premier Ministre, Cohen Pierre, Le Deaut Jean-Yves

Autres

Mémoires des esclavages

Glissant Edouard, Premier Ministre

Autres

Rapport sur le projet de l'exposition internationale pour 2004

Premier Ministre, Saint Pulgent Noël De

Education

Cinq verbes pour l'enseignement supérieur privé

Premier Ministre, Chartier Jérôme

Autres

Télévision numérique et mobilité

Boudet De Montplaisir Daniel, Premier Ministre

Education

La rue dans l'école ? Connaître, prévenir et maîtriser l'intrusion de la violence dans les établissements scolaires : rapport à Monsieur Jean-Pierre RAFFARIN, Premier ministre

Demuynck Christian, Premier Ministre

Autres

Rapport sur l'avenir de la télévision numérique terrestre

Premier Ministre, Boyon Michel

Education

Orientation, réussite scolaire : ensemble, relevons le défi

Tharin Irène, Premier Ministre

Droit et juridique

La qualité des services publics

Cannac Yves, Premier Ministre

Autres

Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre

Premier Ministre, Carcassonne Guy

Education

L'insertion des jeunes diplômés dans les professions libérales : rapport

Premier Ministre, Hunault Michel

Droit et juridique

L'Administration en questions : rapport au Premier ministre

Philippe Langenieux-Villard, Premier Ministre

Droit et juridique

Mission de réflexion sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle Calédonie

Courtiel Jean, Premier Ministre

Droit et juridique

Mission d'étude sur l'avenir des corps d'ingénieurs de l'Etat

Canepa Daniel, Blazy Florian, Folz Jean-Martin, Premier Ministre

Droit et juridique

Rapport à Monsieur le Premier ministre sur la fonction publique

Premier Ministre, Pecheur Bernard

Droit et juridique

L'encadrement supérieur des administrations de l'Etat : rapport à M. le Premier ministre

Premier Ministre, Weiss Jean-Pierre

Autres

Protection de la jeunesse et délinquance juvénile : rapport au Premier ministre

Rufin Michel, Premier Ministre

Comptabilité

Intelligence économique, compétitivité et cohésion sociale

Carayon Bernard, Premier Ministre

Autres

Mission parlementaire sur l'accouchement dans le secret

Premier Ministre, Bareges Brigitte

Comptabilité

La Reconversion : une ardente obligation : rapport sur les dispositifs d'aide à la reconversion des régions mono-industrielles en restructuration : rapport au Premier ministre

Grosdidier François, Premier Ministre

Comptabilité

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Premier Ministre, Bizet Jean

Droit et juridique

Simplifions nos lois pour guérir un mal français

Premier Ministre, Warsmann Jean-Luc

Autres

Réponses à la délinquance des mineurs : rapport au Premier Ministre

Premier Ministre, Christine Lazerges, Balduyck Jean-Pierre

Comptabilité

L'or en Guyane : éclats et artifices

Taubira Delannon Christiane, Premier Ministre