Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (SOPEXA) Bourdin Joël, Sénat. Commission Des Finances, Massion Marc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents Droit et juridique Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer Massion Marc, Sénat. Commission Des Finances
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le contrôle budgétaire Massion Marc, Badre Denis, Bourdin Joël, Keller Fabienne, Trucy François, Claude Belot, Jean Arthuis, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Montesquiou Aymeri De, Foucaud Thierry, Masseret Jean-Pierre, Adnot Philippe, Moreigne Michel, Philippe Marini, Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Finances
Documents Droit et juridique Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003 Massion Marc, Sénat
Documents Droit et juridique Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2004 Sénat, Massion Marc
Documents Droit et juridique Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005 Massion Marc, Sénat
Documents Droit et juridique Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006 Massion Marc, Sénat