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Autres
Etat des lieux relatif à la composition des coûts mis à la charge des résidentsdes établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
Branchu Christine, Lacaze Didier, Guedj Jérôme, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Voisin Joëlle, Paul Stéphane
144 pages
Français
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Autres
Recensement et analyse des bonnes pratiques en matière de signalement, dans le cadre de la politique de protection de l'enfance
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Jourdain Menninger Danièle, Moyen Henri, Giorgi Dominique, Boutereau Tichet Sylvie
195 pages
Français
Documents
Comptabilité
Evaluation des modalités de recouvrement et de contrôle de la contribution supplémentaire à l'apprentissage dans le cadre de la mise en oeuvre du bonus-malus
Scotton Claire, Eslous Laurence, Amghar Yann-Gaël, Inspection Générale Des Affaires Sociales
119 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)
Tregoat Jean-Jacques, Schaetzel Françoise, Inspection Générale Des Affaires Sociales
128 pages
Français
Documents
Droit et juridique
Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux
Schaetzel Françoise, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Tregoat Jean-Jacques
181 pages
Français