Fromion Yves

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes sur les comptes de l'assemblée nationale de l'exercice 2007

Fromion Yves, Assemblée Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la relance de l'Europe de la défense

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Pueyo Joaquim, Fromion Yves

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc

Fromion Yves, Pueyo Joaquim, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008

Beaudouin Patrick, Adam Patricia, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Fromion Yves

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la recherche de défense et de sécurité

Fromion Yves, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Droit et juridique

Rapport déposé en application de l'article 16 du Règlement par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2008

Fromion Yves, Assemblée Nationale

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information relatif à une revue capacitaire des armées

Fromion Yves, Rouillard Gwendal, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Autres

Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense

Fromion Yves, Premier Ministre