De La Consommation Et De La Répression Des Fraudes

Droit et juridique

Retour d'expérience sur la mise en place des directions départementales interministérielles

Bondaz Marianne, Gaudot Claire, Belotte Jean-Yves, Oziol Francis, Pierre Naves, François Langlois, Bret Cyrille, Bobenriether Odile, Bouchout Jean-Pierre, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation, Beaufils Marc, De La Consommation Et De La Répression Des Fraudes, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Inspection Générale Des Services De La Concurrence

Droit et juridique

Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles

Vernhes Marc, Riou-Canals Mireille, Bouchout Jean-Pierre, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports; Inspection Générale Des Services De La Concurrence, Bondaz Marianne, Lopez Alain, Belotte Jean-Yves, Beaufils Marc, De La Consommation Et De La Répression Des Fraudes, Bobenriether Odile, Oziol Francis, François Langlois, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation

Autres

Livre blanc sur les arnaques de la consommation (1996)

Direction Générale De La Concurrence, De La Consommation Et De La Répression Des Fraudes