Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Groupe de travail sur le Livre vert de la Commission européenne "Vers une tarification efficace et équitable des transports" - Affaire 96-033. : 1_2

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Le financement de la première phase du TGV Est européen.

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Le financement de la première phase du TGV Est européen. : C

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Rapport du groupe de travail chargé d'évaluer le coût pour la collectivité nationale des transports routiers de personnes et de marchandises, constitué par décision du 16 avril 1981.

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Prise en compte des effets socio-économiques en vue de la valorisation des infrastructures de transport. Groupe de travail 88-169.- 28 fév. 1989.

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[Les] bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile-de-France. Avis délibéré et rapport n° 004624-10.

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A href "../documents/temis/14360/" title "4,6M"[L'] évolution des transports dans la vallée du Rhône et le couloir languedocien. Rapport n° 2002-0135-01. /a

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Rapport d'enquête technique sur le déraillement du TGV survenu à Saubusse-les-Bains le 31 octobre 2001.

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Avis du Conseil général des ponts et chaussées sur la faisabilité d'un Code général des transports. Rapport d'étude et de propositions.

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Evaluation des investissements de transport. : 1

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Rapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR (Comité national routier). Affaire n° 005625-01.

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Infrastructures linéaires et aménagements fonciers.

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Conseil General Du Genie Rural Des Eaux Et Des Forets, Inspection Generale De L'Environnement

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Amélioration des conditions d'accès et de traitement des trafics fluviaux dans les zones et les ports maritimes. Rapport n° 2003-0004-01.

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Démarche prospective -Transports 2050 - Eléments de réflexion.

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Imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.

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Rapport sur l'évaluation de la connaissance des territoires par les services du ministère de l'équipement.

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Institut Francais D'Urbanisme, Direction Generale De L'Urbanisme De L'Habitat Et De La Construction

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La valorisation économique des grandes infrastructures de transport. Etude - janvier 1989.

Delegation A L'Amenagement Du Territoire Et A L'Action Regionale, Oest, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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L'accompagnement dans les transports scolaires de zone non urbaine. Affaire n° 96-2001.

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[Le] gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics.

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Capacités d'études intermodales dans le domaine des transports interurbains. Rapport d'étape. IGE n° 03/026-CGPC n° 2003-0104-01.. Rapport d'étape.

Inspection Generale De L'Environnement, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Réorganisation des services territoriaux du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et gestion de la crise routière. Rapport n° 00-55-09-01.

Inspection Generale De L'Administration, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Le programme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT). Rapport n° 005231-01.

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Etablissement du bilan des grands projets d'infrastructures prévu par l'article 14 de la loi d'orientation sur le transport intérieur (LOTI). Rapport n° 2001-0183-01-septembre 2002

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A href "../documents/temis/12040/" title "221K"Vocation des voies navigables. Rapport./a

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Repenser le calcul économique public.

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Rapport sur les fonds régionaux d'aide au conseil pour les entreprises de transport de marchandises (FRAC transport). Bilan et propositions (Rapport 92-202).

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Rapport de la mission sur le projet de TGV Méditerranée - CGPC n° 95-101

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Inspection Generale Des Finances

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Groupe de travail sur le Livre vert de la Commission européenne "Vers une tarification efficace et équitable des transports" - Affaire 96-033. : 1_1

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Rapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137) : 2

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Inspection Generale Des Finances

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Rapport du groupe de travail chargé d'étudier la tarification de l'usage des infrastructures ferroviaires.

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