Bourgeois Pierre

Droit et juridique

Rapport sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale par la préfecture du Rhône et la préfecture de Région Rhône-Alpes

Duffe Pierre, Bourgeois Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Lux Marie-Grâce, Grimonprez Paul-Emmanuel

Droit et juridique

Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale

Duffe Pierre, Inspection Générale De L'Administration, Coustin Hélène De, Bourgeois Pierre, Grimonprez Paul-Emmanuel, Bondaz Marianne, Escande-Vilbois Sylvie

Autres

Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires

Pietri Jean-Marcel, Cornede Hervé, Conseil National Des Transports, Chabrerie Jean, Provost Anne, Bourgeois Pierre

Autres

L'immigration clandestine dans les transports

Murret Labarthe Christine, Conseil National Des Transports, Bourgeois Pierre

Autres

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Perico Bernard, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Bourgeois Pierre, Lorrang Fernand, Jean-Louis Verrel