Auteur
Bloche Patrick
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France
47 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les recommandations faites par la commission depuis 2002
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les recommandations faites par la commission depuis 2002
159 pages
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Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport ; Tome II - Auditions
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Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport ; Tome II - Auditions
453 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique
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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique
384 pages
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