Babusiaux Christian

Comptabilité

Rapport à la suite du débat sur les OGM et les essais au champ

Babusiaux Christian, Sicart Didier, Testart Jacques, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Le Deaut Jean-Yves

Comptabilité

L'assurance récolte et la protection contre les risques en agriculture

Babusiaux Christian, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche

Droit et juridique

La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Babusiaux Christian, Ministère De La Justice; Ministère De L'Économie, Piniot Charlotte, Des Finances Et De L'Industrie, Bernard Michel

Autres

L'accès des assureurs complémentaires aux données de santé des feuilles de soins électroniques

Esclous Laurence, Babusiaux Christian, Thouvenin Dominique, De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Breas Louis, Ministère De La Santé