La (dis)continuité en Droit , livre ebook

Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole -
composé par Simonian-Gineste Hélène

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480 pages

Français

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Le thème de la (dis)continuité en Droit ne peut laisser indifférent nul juriste, nul historien ou théoricien du Droit. Les communications rassemblées dans cet ouvrage en témoignent par leur diversité disciplinaire. Pour aborder un tel objet d'étude d'une redoutable ampleur, l'axe temporel et l'axe spatial ont été retenus. Sur l'axe du temps, la continuité se donne comme l'expression de la permanence des principes et des institutions résistant aux ruptures ; elle évoque une intangibilité rêvée. Face aux évolutions exigeant des abandons et des réformes, elle devient la résistance de l'existant, cédant difficilement par des réformes apparentes. Et quand l'abandon de l'ancien ne peut être évité, elle se transforme en transition qui ménage un pont au-dessus du fossé qui sépare (ou veut séparer) désormais le passé et le présent. Sur l'axe de l'espace, la continuité se manifeste dans les liaisons entre éléments d'un même ensemble processuel, normatif ou institutionnel. Elle préside encore à l'établissement de liens entre sphères d'activités ou d'intérêts connexes et entre territoires contigus. Ainsi, la continuité est au cœur des impératifs de sécurité et de cohérence juridiques, de pacification et de cohésion sociales.

Sujets

Jurisprudence

Évolution

Transition

Rupture

Informations

Publié par	Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
Nombre de lectures	36
EAN13	9782379280320
Langue	Français
Poids de l'ouvrage	1 Mo

Informations légales : prix de location à la page 0,0082€. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

Extrait

La (dis)continuité en Droit
Hélène Simonian-Gineste (dir.)

DOI : 10.4000/books.putc.745 Éditeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ - Lextenso Editions Année d'édition : 2014 Date de mise en ligne : 13 mars 2018 Collection : Actes de colloques de l’IFR ISBN électronique : 9782379280320

http://books.openedition.org

Édition imprimée ISBN : 9782361700782 Nombre de pages : 476

Référence électronique
SIMONIAN-GINESTE, Hélène (dir.). La (dis)continuité en Droit. Nouvelle édition [en ligne]. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2014 (généré le 15 mars 2018). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/putc/745>. ISBN : 9782379280320. DOI : 10.4000/books.putc.745.

Ce document a été généré automatiquement le 15 mars 2018.

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2014
Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540
Le thème de la (dis)continuité en Droit ne peut laisser indifférent nul juriste, nul historien ou théoricien du Droit. Les communications rassemblées dans cet ouvrage en témoignent par leur diversité disciplinaire.
Pour aborder un tel objet d'étude d'une redoutable ampleur, l'axe temporel et l'axe spatial ont été retenus. Sur l'axe du temps, la continuité se donne comme l'expression de la permanence des principes et des institutions résistant aux ruptures ; elle évoque une intangibilité rêvée. Face aux évolutions exigeant des abandons et des réformes, elle devient la résistance de l'existant, cédant difficilement par des réformes apparentes. Et quand l'abandon de l'ancien ne peut être évité, elle se transforme en transition qui ménage un pont au-dessus du fossé qui sépare (ou veut séparer) désormais le passé et le présent. Sur l'axe de l'espace, la continuité se manifeste dans les liaisons entre éléments d'un même ensemble processuel, normatif ou institutionnel. Elle préside encore à l'établissement de liens entre sphères d'activités ou d'intérêts connexes et entre territoires contigus.
Ainsi, la continuité est au cœur des impératifs de sécurité et de cohérence juridiques, de pacification et de cohésion sociales.

Hélène Simonian-Gineste
Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole, Institut Maurice Hauriou (IMH)
Note de l’éditeur
Colloque annuel de l'Institut Fédératif de Recherche en Droit 14 et 15 février 2013
Sommaire
Présentation des auteurs
Préface
Hélène Simonian-Gineste
Partie I. Continuité et temps
La continuité entre aeternitas et tempus
François Saint-Bonnet
Approche généalogique de l’idée d’intangibilité de la protohistoire de l’antiquité
Philippe Segur I – L’INTANGIBILITÉ COUTUMIÈRE DES SOCIÉTÉS MYTHIQUES II – L’INTANGIBILITÉ LÉGALE DES CITÉS-ÉTATS
Titre 1. Ruptures et évolutions face aux permanences institutionnelles et conceptuelles
La remarquable continuité d’une juridiction d’ancien régime : les prud’hommes pêcheurs en méditerranée
Bernadette Bédry-Pierchon I – UNE INSTITUTION D’ANCIEN RÉGIME SAUVÉE PAR LA RÉVOLUTION II – LA PERMANENCE ET L ’ ORIGINALITÉ D ’ UNE surPRENANTE EXCEPTION JUDICIAIRE
La pérennité des offices entre pérennité et suppression : ballade au-delà du miroir
Danielle Anex-Cabanis
Droit colonial-droit des pays indépendants : continuité, discontinuité
André Cabanis et Adrien Blazy I – LA COLONISATION PUIS L’INDÉPENDANCE , marQUÉES PAR UNE DISCONTINUITÉ LIMITÉE II – LES DICTATURES PRÉTORIENNES PUIS LA TRANSITION DÉMOCRATIQUE : DES DISCONTINUITÉS INVERSÉES
La permanence des mécanismes fiscaux à l’épreuve des évolutions dans le domaine économique et social
Arnaud De Bissy I – L’ ADAPTATION DE LA FISCALITÉ À L ’ ÉCONOMIE NUMÉRIQUE II – L’ ADAPTATION DE LA FISCALITÉ AUX NOUVELLES RÉMUNÉRATIONS
La disparition du principe de l’unité du patrimoine : fantasme ou réalité ?
Nicolas Mathé I – LA DISPARITION ANNONCÉE D’UNE CONCEPTION ANCRÉE II – LA RÉSISTANCE D’UN PRINCIPE IMMUABLE
La crise du droit administratif : entre discontinuité et continuité
Marie-Pierre Cauchard I – LA CRISE DU DROIT ADMINISTRATIF : représenTATION IMMÉDIATE DE LA DISCONTINUITÉ DE LA RÉALITÉ JURIDIQUE II – LA CRISE DU DROIT ADMINISTRATIF : expresSION DIFFUSE DE LA CONTINUITÉ DES représentaTIONS JURIDIQUES
Titre 2. Disparition, alternance et changements de régime politique : entre perpétuation et transition
La continuation de la personne du défunt : principe général du droit français des successions ?
Marc Nicod I – LA THÈSE DE LA CONTINUITÉ II – L’HYPOTHÈSE DE LA DISCONTINUITÉ
L’inévitable continuité de la dette publique
Vincent Dussart I – LA CONTINUITÉ HISTORIQUE DE LA DETTE PUBLIQUE II – LA CONTINUITÉ DU RÉGIME JURIDIQUE DE LA DETTE III – DES RÉPONSES JURIDIQUES FACE À LA contiNUITÉ DE L’ENDETTEMENT
La continuité de l’exploitation à l’épreuve des opérations de restructuration : enjeux et impacts fiscaux
Ndèye Binty Diop I – LA CONSTATATION DU CARACTÈRE INTERCALAIRE DES OPÉRATIONS DE RESTRUCTURATION II – LE RÉGIME DE FAVEUR DES FUSIONS ET opéraTIONS ASSIMILÉES CONCLUSION
Continuité de l’exploitant : quand la fiscalité se pare de neutralité
Rachel Garcia I – CONTINUER, POUR NEUTRALISER L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES II – CONTINUER, POUR NEUTRALISER LES DROITS DE MUTATION Conclusion
L’impossible retour au statu quo ante ? ou l’aménagement par le droit de la rétroactivité de l’annulation
Alexandra Mendoza-Caminade I – DE LA CONTINUITÉ EN DROIT : LA PRISE EN COMPTE DE LA DISPARITION DU BREVET ANNULÉ II – DE LA DISCONTINUITÉ EN DROIT : LA perpétuaTION DU BREVET ANNULÉ
La continuité des structures juridiques, principe général de droit de l’Union européenne
Alexis Le Quinio I – LA CONSÉCRATION DU PRINCIPE DE CONTINUITÉ DES STRUCTURES JURIDIQUES II – LE PRINCIPE DE CONTINUITÉ DES STRUCTURES JURIDIQUES , CONCRÉTISATION DU PRINCIPE DE CONTINUITÉ DES ORDRES JURIDIQUES
La (dis)continuité du droit constitutionnel
Stéphane Baumont
Plaidoyer pour la continuité de l’alternance démocratique au Sénégal
Alassane Dia Introduction I – LES INSTRUMENTS JURIDIQUES FAVORABLES À LA CONTINUITÉ DE L’ALTERNANCE DÉMOCRATIQUE AU SÉNÉGAL II – LES ATTEINTES RELATIVES À LA CONTINUITÉ DE L’ALTERNANCE DÉMOCRATIQUE AU SÉNÉGAL
Le juge constitutionnel face au défi de la continuité démocratique en Afrique noire francophone
Mamadou Séne I – LES MENACES RÉELLES SUR L’ŒUVRE consoliDANTE DU JUGE II – POUR UNE OPTIMISATION DE L’ŒUVRE consoliDANTE DU JUGE
Partie II. Continuité et espace (s)
Titre 1. La continuité polymorphe de l'espace du procès
La continuité de la juridiction en droit international
Baptiste Tranchant I – LA CONTINUITÉ ORGANIQUE DE LA JURIDICTION EN DROIT INTERNATIONAL II – LA CONTINUITÉ FONCTIONNELLE DE LA juridicTION EN DROIT INTERNATIONAL
Hercule sur l’Olympe, ou comment Ronald Dworkin pense la continuité en droit
Anne-Marie O’Connell Introduction I – LA LOI COMME RÉCIT FONDATEUR, EXPRESSION D ’ UNE COMMUNAUTÉ DE PRINCIPES II – L’ INTÉGRITÉ , RÉCIT EXÉGÉTIQUE III – HERCULE , INTERPRÈTE DU DROIT Conclusion
La continuité de la jurisprudence de la Cour internationale de justice
Pierre-Marie Martin I – UN ATOUT POUR LA JURIDICTION INTERNATIONALE PERMANENTE II – UNE CONTREPARTIE DE L’INTERDICTION DE CREATION DE DROIT III – LA CRAINTE DE L’ECLATEMENT DE LA CONTINUITE
L’impartialité devant le Conseil d’État : la continuité d’une jurisprudence liée à l’office du juge du concret
Hiam Mouannès I – UNE JURISPRUDENCE CONTINUE : LECTURE PRAGMATIQUE ET OBJECTIVE DE L ’ IMPARTIALITÉ II – UNE JURISPRUDENCE CONFORTÉE PAR LE JUGE EUROPÉEN ET RATTR