Le Sénat , livre ebook

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2018

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Ouvrage Collectif

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NANE Editions

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NANE Editions

Date de parution

22 décembre 2018

Nombre de lectures

EAN13

9782843681844

Langue

Français

En France, le Parlement est composé de deux chambres, le Sénat et l'Assemblée nationale, c'est le bicaméralisme. Cette ouvrage vous apprendra l'histoire de cette institution et son fonctionnement. Comment les sénateurs sont-ils élus et quel est leur rôle dans le vote des lois ou dans le contrôle du gouvernement. Comme l'ensemble des ouvrages des Collections du Citoyen, Le Sénat est à destination de tous publics, grâce à ses illustrations, et son lexique. Les encarts Saviez-vous que, véritable ADN des Collections, complètent la lecture en la rendant pédagogique.

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Date de parution

22 décembre 2018

EAN13

9782843681844

Langue

Français

LES COLLECTIONS DU CITOYENINSTITUTIONS

LeSénat

Ouvrage collectif NANE Éditions & Arnault Salvini / Fabrice Serodes Illustrations : Tsvetelina Anastasova

16, rue de Marignan – 75008 Paris Téléphone 01 53 83 95 78 – Fax 01 53 75 36 80 contact@nane-editions.fr www.nane-editions.fr

Sommaire

Le bicamérisme

En France, la naissance d'une seconde assemblée

Le Sénat sous la Ve République

L'élection du sénateur

Le statut du sénateur Le sénateur Le palais du Luxembourg

L'organisation du Sénat

Le président du Sénat

Qu'est-ce qu'une loi ?

Comment se fait la loi ?

Quelques moments importants de la vie parlementaire

Le contrôle du Gouvernement

Lexique

Collections Adresses utiles

Lebicamérisme

LES PARLEMENTS DANS LE MONDE ans les démocraties du monde entier, ce sont les parlements nationaux qui discutent et votent les lois. D Dans certains États, comme en Israël ou au Danemark, le parlement est composé d’une seule assemblée législative. D’autres pays possèdent un parlement constitué de deux chambres. C’est le cas par exemple au Royaume-Uni, aux États-Unis ou en France. Le Parlement français est ainsi composé de l’Assemblée nationale, siège des députés, et du Sénat, assemblée des sénateurs.

SAVIEZ-VOUS QUE…

Lorsqu’un parlement est composé d’une seule chambre, c’est un parlement monocaméral ; lorsqu’il y a deux chambres, on parle de parlement bicaméral.

LA NAISSANCE DES PARLEMENTS est en Angleterre que naît le premier parlement bicaméral. Au XIVe siècle, le conseil féodal royal décide C' de se séparer, créant ainsi la Chambre des Communes et la Chambre des Lords, pour représenter par des organes distincts les intérêts et les opinions des différents groupes dirigeants. La Chambre des Communes était ainsi constituée des chevaliers et des notables, la Chambre des Lords étant composée des nobles et des ecclésiastiques. En 1787, laConstitution*des États-Unis prévoyait également un parlement bicaméral constitué du Sénat et de la Chambre des Représentants. Dans unÉtat fédéral*comme les États-Unis, l’instauration de deux chambres se justifiait par la nécessité de représenter de façon indépendante les intérêts du peuple américain tout entier et ceux des États membres de l’Union (le Sénat et la Chambre des Représentants ). En France, il faut attendre la Révolution pour qu’enfin naissent des institutions démocratiques. Mais en 1789, le Parlement n’est encore composé que d’une seule chambre, l’Assemblée nationale législative.

SAVIEZ-VOUS QUE… Le mot parlement vient de l’anglaisParliamentqui désigne au Royaume-Uni, la réunion de la Chambre des Lords, de la Chambre des Communes et de la Couronne.

Dans la Rome antique, le Sénat était un édifice le plus souvent rectangulaire.

Séance royale d’ouverture des états généraux, le 5 mai 1789.

Sous la République romaine,LE SÉNAT était une assemblée de 300 membres des vieilles familles aristocratiques romaines prestigieuses possédant des pouvoirs très importants pour la politique extérieure, les affaires financières et religieuses. Ils portaient la toge blanche et une bande pourpre, le laticlave. La devise SPQR désigne le Sénat et le peuple romain.

* Les mots suivis d’un astérisque sont expliqués dans lelexique.

En France, la naissance d’une secondeassemblée

UNE SEULE OU DEUX CHAMBRES ? epuis l’avènement de la démocratie en France, l’instauration d’une seconde assemblée D législative a donné lieu à des débats souvent passionnés. La controverse sur la question est réapparue à chaque changement de régime politique. De 1789 à 1795, les différents régimes qui se succèdent au pouvoir ne souhaitent pas la création d’une seconde chambre qui romprait le lien direct avec le peuple. C’est le Directoire qui institue un régime bicaméral. Le 24 août 1795 naît le « Conseil des Anciens », créé pour tempérer les ardeurs du Conseil des Cinq-Cents, après les années de « Terreur » que venait de connaître la France. Napoléon maintient également un semblant de bicamérisme. Mais l’Empire n’est pas une démocratie et le « collège des conservateurs », puis le « Sénat conservateur » furent deux assemblées dénuées de tout pouvoir. La Restauration puis la Monarchie de Juillet instaurent des institutions comparables à celle...

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