Nomenclature combinée des Communautés européennes

NOMENCLATURE COMBINÉE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES NOTES EXPLICATIVES Édition 1989 * * COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission. Il est mis à la disposition du public, mais il ne peut être considéré comme constituant une prise de position officielle de la Commission. Cette publication est éditée aussi dans les langues suivantes: ES ISBN 92-825-9630-3 DA ISBN 92-825-9631-1 DE ISBN 92-825-9632-X GR ISBN 92-825-9633-8 EN ISBN 92-825-9634-6 IT ISBN 92-825-9636-2 NL ISBN 92-825-9637-0 PT ISBN 92-825-9638-9 Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Luxembourg. Office des publications officielles des Communautés européennes, 1989 ISBN 92-825-9635-4 N° de catalogue: CB-55-89-956-FR-C © CECA-CEE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1989 Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source. Printed in Belgium Commission des Communautés européennes NOMENCLATURE COMBINEE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES NOTES EXPLICATIVES EDITION 1989 Document Le présent document a été établi pour L'usage interne des services de La Commission. IL est mis à La disposition du public, mais il ne peut être considéré comme constituant une prise de position officielle de la . Copyright CECA-CEE-CEEA, Bruxelles - Luxembourg, 1989 Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source.