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28
pages
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Français
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Documents
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2013
Description
PRATIQUES, ECOLOGIQUES : °N 213 Cette ete ViVre à niortles bus L e m a g a z i n e m u n i c i p a l d ’ i n f o r m a t i o n J u i n 2 0 1 1 font le buzz ! P5. P9.VoS renDeZ-VoUS HÔPitAL Juin, le mois de toutes les fêtes Le nouveau pôle femme-mère-enfant MAIRIE LA BONNE PORTE citoyennes // carte d’identité / passeport / livret de famille / sortie duACCUEIL ♦ Formalitésmriage décèsNaisance / territoire / inscription sur les listes électorales / recensement citoyens / attestation d’accueil ♦ Enseignement Inscription centres de loisirs / inscription scolaire 05 49 78 79 80 ♦ Urbanisme (bâtiment Triangle) Dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme / informations concernant les documents d’urbanisme mairie@mairie- ♦ Réglementation A u t o ri s a tdioen stationnement sur le domaine public (déménagements, travaux...) / autorisation d’accès dans la zone piétonne / demande de débits de boissons temporaires / mutation, translation de débits de boissons / dérogation aux heures d’ouverture et de fermeture des établissements recevant du public / enquêtes niort.fr publiques ♦ Police municipale Gestion des contraventions / objets trouvés / déclaration de chiens dangereux ouvert tous les jours 05 49 78 79 80 mairie@mairie-niort.
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Publié par
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Publié le
12 août 2013
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Langue
Français
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Poids de l'ouvrage
3 Mo