Conseil Municipal Besançon 6/11/14

macommune - Ville De Besançon

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LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS  DROITS DES FEMMES 33.

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Publié par	macommune
Publié le	06 novembre 2014
Nombre de lectures	230
Langue	Français

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LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS  DROITS DES FEMMES

33. Attribution d’une subvention à l’association Mouvement du Nid Rénovation d'une salle destinée aux activités de l'association

EAU ET ASSAINISSEMENT

34. Autorisation de lancement d'une consultation pour la vidange des digesteurs à la station d'épuration de Port Douvot

35. Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et ErDF pour la réalisation des travaux de renouvellement de réseau rue Moncey et place du Huit Septembre

VOIRIE

36. Viabilité hivernale Convention avec la commune de Morre

37. Location, pose et dépose de motifs lumineux pour les illuminations de fin d'année – Passation et signature d'un marché public

38. Parking Cassin Avenants et contrats d'amodiation de places de stationnement

FORETS  ESPACES VERTS

39. Forêts communales Etats d’assiette 2013 et 2014  Mode de vente du bois énergie

URBANISME

40. Pôle Gare Viotte Concession d'aménagement au profit de la SPL Territoire 25

41. Résiliation anticipée de la convention de concession du bâtiment ISIFC dans le cadre de la cession à Aktya Clôture des opérations

42. Projet de Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du secteur de Besançon Réfection du mur Vauban en amont du pont de la République  Demandes de subventions

43. Conventions de servitude de passage en terrain privé d'une d'assainissement chemin de Halage de Casamène

canalisation publique

44. Acquisition d'une propriété bâtie à la SCI TECH IMMO, 13 rue Nicolas Bruand

45. Projet urbain des Prés de Vaux Ensemble immobilier SUPERIOR  Avenant n° 3 au compromis de vente

46. Concession d'aménagement du PRU des ClairsSoleils Acquisition par la commune à la sedD des terrains destinés à être incorporés au domaine public

47. Vente par Néolia de 40 logements HLM quartier Palente/Orchamps à Besançon

48. Locaux à usage de bureaux 8, rue Picasso Vente au profit d'Aktya