Tendances en matière de consommation et de participation dans ...

Tendances en matière de consommation et de participation
dans le secteur culturel
PROGRAMME DE LA STATISTIQUE CULTURELLE
DE STATISTIQUE CANADA
Rapport rédigé par
Lucie Ogrodnik, analyste recherchiste
Programme de la statistique culturelle
Culture, tourisme et Centre de la statistique de l’éducation
Statistique Canada
Décembre 2000ENTENTE DE LICENCE POUR L’UTILISATION RESTREINTE D’UN PRODUIT DE
DONNÉES
Le gouvernement du Canada (Statistique Canada) est le propriétaire ou le concessionnaire de tous les
droits de propriété intellectuelle (dont les droits d’auteur) rattachés à ce produit de données. Sur paiement
de la redevance requise, vous ou votre organisme, selon le cas, (appelés ci-après « l’utilisateur ») obtenez
une licence non exclusive, incessible et non transmissible d’utilisation de ce produit de données
conformément aux modalités de la présente entente.
Cette licence ne constitue pas la vente d’une partie ou de la totalité des droits du (des) propriétaire(s). Ce
produit de données peut être utilisé uniquement par vous ou à l’intérieur de votre organisme, selon le cas.
Aucune partie de ce produit de données ni aucun des droits prévus par la présente entente ne doit être
vendu, loué, donné à bail, prêté, accordé en vertu d’une sous-licence, ni transféré à une autre personne
ou un autre organisme. L’utilisateur ne doit utiliser aucune partie de ce produit de données pour élaborer
ou mettre au point tout autre produit, ou service, de données à des fins de diffusion ...