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COMMISSION D’ETUDE DE LA TOXICITE DES PRODUITS ANTIPARASITAIRES A USAGE(S) AGRICOLE(S) ET DES PRODUITS ASSIMILES La Commission d’Etude de la Toxicité émet des avis indépendants destinés au Ministère chargé de l’agriculture en relation avec l’évaluation des dangers et des risques des produits phytosanitaires. Les avis de la Commission d’Etude de la Toxicité résultent d’une évaluation scientifique dans le respect de la réglementation en vigueur et des documents guides pour l’évaluation. Les décisions d’autorisations, d’autorisations provisoires ou de retraits de mise sur le marché relèvent de la compétence de la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) du Ministère chargé de l’agriculture. La liste des membres de la Commission et des ministères représentés est fixée par arrêté (arrêté du 14 septembre 2004). Séance du 10 novembre 2004 Président de séance : Maximilien Rémi Membres : Dr Alix Anne M. Declercq Bernard Dr Leblanc Jean-Charles Dr Rivière Jean-Louis M. Ambrosi Dominique Dr Grillet Jean-Pierre Dr Maximilien Rémi Dr Taséi Jean-Noël Dr Belegaud Jacques Pr Guerre Philippe Dr Mercier Thierry Dr Thybaud Eric Pr Burgat Viviane Mme Hubert Agnès Dr Ould-Elhkim Mostafa Dr Tournayre Jean-Claude M. Cugier Jean-Pierre Dr Hubert François Dr Pelfrène Alain Dr Vergnet Christine Membres excusés : Pr Amiard Claude Dr Glomot Rémi Dr Pontal Pierre Gérard Dr Venant Annick Dr Cézard Christine Pr Marzin Daniel Dr Rouaud Jean-Louis ...
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Français