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COMMISSION D’ETUDE DE LA TOXICITE DES PRODUITS ANTIPARASITAIRES A USAGE(S) AGRICOLE(S) ET DES PRODUITS ASSIMILES La Commission d’Etude de la Toxicité émet des avis indépendants destinés au Ministère chargé de l’agriculture en relation avec l’évaluation des dangers et des risques des produits phytosanitaires. Les avis de la Commission d’Etude de la Toxicité résultent d’une évaluation scientifique dans le respect de la réglementation en vigueur et des documents guides pour l’évaluation. Les décisions d’autorisations, d’autorisations provisoires ou de retraits de mise sur le marché relèvent de la compétence de la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) du Ministère chargé de l’agriculture. La liste des membres de la Commission et des ministères représentés est fixée par arrêté (arrêté du 14 septembre 2004). Séance du 13 avril 2005 Président de séance : Professeur Daniel Marzin Membres : Dr Alix Anne Mme Hubert Agnès Dr Pelfène Alain Dr Thybaud Eric M. Ambrosi Dominique Dr Leblanc Jean-Charles Dr Pontal Pierre Gérard Dr Tournayre Jean-Claude M. Cugier Jean-Pierre Pr Marzin Daniel Dr Rivière Jean-Louis Dr Venant Annick M. Declercq Bernard Dr Maximilien Rémi Dr Rouaud Jean-Louis Dr Glomot Rémi Dr Mercier Thierry Dr Soulas Guy Dr Hubert François Dr Ould Elhkim Mostafa Dr Taséi Jean-Noël Membres excusés : Pr Amiard Dr Cézard Christine Dr Grillet Jean-Pierre Pr Pallardy Marc Pr belegaud Jacques Dr Duchêne Patrick Pr Guerre ...
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Français