COMMISSION D’ETUDE DE LA TOXICITE D’ETUDE DE LA TOXICITE

COMMISSION D’ETUDE DE LA TOXICITE DES PRODUITS ANTIPARASITAIRES A USAGE(S) AGRICOLE(S) ET DES PRODUITS ASSIMILES La Commission d’Etude de la Toxicité émet des avis indépendants destinés au Ministère chargé de l’agriculture en relation avec l’évaluation des dangers et des risques des produits phytosanitaires. Les avis de la Commission d’Etude de la Toxicité résultent d’une évaluation scientifique dans le respect de la réglementation en vigueur et des documents guides pour l’évaluation. Les décisions d’autorisations, d’autorisations provisoires ou de retraits de mise sur le marché relèvent de la compétence de la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) du Ministère chargé de l’agriculture. La liste des membres de la Commission et des ministères représentés est fixée par arrêté (arrêté du 14 septembre 2004). Séance du 15 décembre 2004 Président de séance : Professeur Daniel Marzin Membres : Dr Alix Anne Dr Duchêne Patrick Dr Leblanc Jean-Charles Dr Rouaud Jean-Louis M. Ambrosi Dominique Dr Glomot Rémi Pr Marzin Daniel Dr Soulas Guy Dr Belegaud Jacques Dr Grillet Jean-Pierre Dr Maximilien Rémi Dr Taséi Jean-Noël Pr Burgat Viviane Pr Guerre Philippe Dr Mercier Thierry Dr Thybaud Eric M. Cugier Jean Pierre Mme Hubert Agnès Dr Pelfrène Alain Dr Tournayre Jean-Claude M. Declercq Bernard Dr Hubert François Dr Rivière Jean-Louis Dr Vergnet Christine Membres excusés : Pr Amiard Claude Dr Ould Elhkim Mostafa Dr Pontal Pierre Gérard ...