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Célin e C OM B ETTE« La solid arité da ns l es g aranties »Esquiss e g énéraleLes sou rces d es obli gations in solidum n e pos ent, g énéralement, g uère d e diff icultés.1En présence d’un e pluralité de débiteurs, et dès lors que la structure d’ un acte impose2à chacun de ceux-ci d’ exécuter l’obli gation dans sa totalité , une obligation solidaire passive3est a dmise . Il existe, cependant, des hypothèses où la reconnaissance de ce lien de solidarité passifpeut êt re suj et à di scussions. C’est l e c as pou r l es s tipulations d e g arantie.D ans ce domaine, la question de la survenance d’un rapport de solidarité se pose dansdeux types de relation. En effet, on peut tout d’abord se demander si, lorsqu’un e même detteest garantie par plusieurs garants, un lien de solidarité se crée entre eux (paragraphe 1 ).D e même, on ne peut que s’ interroger, devant la présence d’ éléments contradictoires, surl’e xistence d’un tel rapport solidaire dans la relation existant entre le débiteur principal et legarant (p aragraphe 2).Paragraphe 1 : la sol idarité ent re ga rantsAfin d’offr ir plus de sécurité à un créancier, une même dette peut être garantiepar plusieurs garants. Cett e pluralité peut se rencontrer dans toutes les formes de garantie.Ap rès s’être interrogé sur la présence d’un lien de solidarité dans la sponsio et lafidepromissio (1° ), nous re viendrons s ur c ette qu estion d ans l e dom aine de l a fideiussio (2° ).1° Un e s olidarité e ntre ...
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Français