L’Encyclopédie/Volume 5/Droit de copie

L’EncyclopédieJean-Jacques RousseauDroit de copie1755Droit de Copie, terme de Librairie ; c’est le droit de propriété que le libraire a surun ouvrage littéraire, manuscrit ou imprimé, soit qu’il le tienne de l’auteur même,soit qu’il ait engagé un ou plusieurs hommes de lettres à l’exécuter ; soit enfin quel’ouvrage ayant pris naissance & qu’ayant été originairement imprimé dans le paysétranger, le libraire ait pensé le premier à l’imprimer dans son pays. Il est appellédroit de copie, parce que l’auteur garde ou est censé garder l’original de sonouvrage, & n’en livrer au libraire que la copie sur laquelle il doit imprimer. L’auteurcede ses droits sur son ouvrage ; le libraire ne reçoit que la copie de cet ouvrage :de-là est venu l’usage de dire droit de copie, ce qui signifie proprement droit depropriété sur l’ouvrage. Ce terme a été établi pour le premier cas ; il a été adoptépour le second, parce qu’il lui convient également : quant au troisieme, c’est parextension qu’on a appellé droit de copie, la propriété que le libraire acquiert sur unouvrage déjà imprimé dans le pays étranger, & qu’il pense le premier à imprimerdans son pays ; mais cette extension a été jusqu’à présent autorisée par l’usage.Ce droit a de tous les tems été regardé comme incontestable par les Libraires detoutes les nations : il a cependant été quelquefois contesté. Pour expliquer avecclarté & faire entendre ce que c’est que ce droit, & en quoi il consiste, on parleraséparément ...