FR Modifications au cours de la saison 2010-2011

Articles du règlement fédéral modifiés au cours de la saison 2010/2011 à la suite d'une décision interprétative par le Comité Exécutif avec entrée en vigueur immédiate ou d'une décision par la Commission Nationale d'Etudes avec entrée en vigueur à partir d'une certaine date Article Titre Décidé par Entrée en vigueur 4 Début et fin de période CNE 16.10.2010/01.07.2011 8 Règlement d’ordre intérieur de l’Association des Clubs Francophones de CNE 01.01.2011 Football 105 URBSFA: composition – Affiliation VFV – Affiliation ACFF CNE 01.01.2011/16.04.2011 112 Le pouvoir CNE 01.01.2011 127 Ordre du jour CNE 16.04.2011 146 CNE 16.04.2011 Budget fédéral • Comptes annuels 152 Indexation CNE 01.07.2011 156 Les distinctions fédérales CNE 16.04.2011 201 Nomenclature des instances fédérales CNE 16.04.2011 207 Incompatibilités CNE 11.12.2010 208 Le mandat de membre d’une instance élue CNE 16.04.2011 210 Le mandat de membre d’une instance nommée CNE 11.12.2010 220 Frais des membres des instances fédérales CNE 01.07.2011 221 Gestion financière des instances fédérales CNE 16.04.2011 226 Le Comité Exécutif CNE 16.04.2011 227 Les commissions et départements du Comité Exécutif CNE 16.04.2011 230 Le Trésorier général CNE 16.04.2011 231 Le Comité de Direction CNE 16.04.2011 236 Le Collège des Vérificateurs aux Comptes CNE 16.04.2011 264 La Commission des Licences CNE 01.07.2011 265 La Commission des Licences d’Appel CNE 01.07.2011 268 La Commission d’Appel ...