Etude préalable à l'épandage des effluents industriels Cahier des charges

0 SOMMAIRE INTRODUCTION 4 Contexte réglementaire Forme du document Phasage CONTENU DE L’ETUDE PREALABLE I – CONNAISSANCE DES EFFLUENTS ET DE LEUR ORIGINE 6 A – Caractéristiques du site industriel 6 1. Généralités 2. Cadre administratif 3. Description des procédés de fabrication ou d’épuration 4. Stockage de l’effluent B – Caractéristiques des effluents 7 1. Production d’effluents 2. Qualité des effluents Type d’effluents produits Valeur agronomique des effluents Vérification de l’innocuité des effluents II – LE CONTEXTE REGLEMENTAIRE 9 III – ETUDE DE LA ZONE D’EPANDAGE 9 A – Définition de l’aire d’étude 9 B – Etude du milieu récepteur 10 1. Pédologie générale 2. Géologie hydrogéologie 3. Hydrologie 4. Climatologie C – Etude de l’environnement agricole 11 1. Taille et type des exploitations 2. Concurrence avec les autres amendements organiques 3. Réceptivité des agriculteurs 4. Aspects fonciers 1 IV – ETABLISSEMENT DU PLAN D’EPANDAGE 12 A – Délimitation du périmètre d’épandage 12 1. Dimensionnement de la surface épandable Critère réglementaire Autres critères 2. Etude du parcellaire 3. Cartographie du périmètre d’épandage 4. Descriptif des exploitations concernées B – Organisation technique des épandages 16 1. Etablissement d’un calendrier théorique d’épandage 2. Entreposage 3. Dépôt bout de champ Transport Mode de reprise et d’épandage Conditions de reprise des effluents non conformes Suivi de la filière V - ...