Étude Pratique La retraite supplémentaire - Sommaire - © GERESO Édition 2008

I MAJ.05-2011 SOMMAIRE LA RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE Fonds de pension - Capitalisation N° Fiche A - LES DIFFÉRENTS RÉGIMES DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE LES DIFFÉRENTS RÉGIMES A10  Fonds de pension existants A11  Régimes négociés dans l’entreprise A12  Gestion en euros ou en points A13  Pratique des entreprises A14  Choix du système à mettre en place A15 SYSTÈME COLLECTIFS À ADHÉSION OBLIGATOIRE A20  Principes généraux A20  Bénéficiaires en cas de vie A21  Bénéficiaire en cas de décès avant la liquidation de retraite A22  Bénéficiaire en cas de décès après la liquidation de retraite A23  Régimes à cotisations définies – (article 83 CGI) A24  PERE (plan d’épargne retraite entreprise) A25  Régimes à prestations définies – (article 89 CGI) A26  Instruction DGI n° 4E-2-85 du 5 avril 1985 A26.4  Perception par les salariés A30.2 SYSTÈMES COLLECTIFS À ADHÉSION INDIVIDUELLE ET FACULTATIVE LES RÉGIMES À COTISATIONS DÉFINIES - (ARTICLE 82 CGI) A30  Les contrats facultatifs – article 82 CGI – Plan groupe en assurance vie A30  Plan épargne entreprise A31 
 
 © GERESO ÉDITION LA RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE I LOI N° 94-678 DU 8 AOÛT 1994 A40  Loi n° 94-678 du 8 août 1994 A40  Décret n° 94-775 du 5 septembre 1994 A41  Article 156 alinéas 1 du code Général des impôts A42  PERCO (plan d’épargne retraite collectif) A43 B - MISE EN PLACE ET MODIFICATION D’UN RÉGIME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE TEXTES APPLICABLES B10  ...