Étude et Recherche DRA 14

Étude et Recherche (DRA-014) Rapport Intermédiaire d’OpérationÉvaluation des performances des barrières techniquesde prévention et de protection pour réduireles risques majeursRésuméMINISTERE DE L’ÉCOLOGIE ETDU DEVELOPPEMENT DURABLEUnité « Prévention des Risques »Direction des Risques AccidentelsDécembre 2002INERIS DRA – Cro/FVa– 2002 – P 28656D:\Projet_DRA_14\synthèse et veille technologique\résumé_b.docTable des matières1. OBJET ET CONTEXTE DE L’ÉTUDE ET RECHERCHE DRA 14 32. DÉFINITIONS 42.1. Les scénarios d’accident majeur 42.2. Les barrières techniques de sécurité 62.2.1. Les dispositifs de sécurité 62.2.2. Système Instrumenté de Sécurité (S.I.S.) 63. CRÉATION DU CORPUS DOCUMENTAIRE 73.1. La démarche 73.2. Fonctions de sécurité 83.3. Identification des attendus techniques des éléments de sécurité 93.3.1. Attendus techniques 93.3.2. Attendus des BTS à partir de principes généraux 93.4. Édition de synthèses 104. ORGANISATION DE LA VEILLE TECHNOLOGIQUE 124.1. Généralités 124.2. Les utilisateurs 124.2.1. Les autorités de contrôles 124.2.2. Les industriels et bureaux d’études 124.3. Les types de documents 13Page 2 sur 13INERIS DRA – Cro/FVa– 2002 – P 28656D:\Projet_DRA_14\synthèse et veille technologique\résumé_b.doc1. OBJET ET CONTEXTE DE L’ETUDE ET RECHERCHE DRA 14La Directive européenne 96/82/CE du Conseil du 9 décembre 1996, concernant la maîtrisedes dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, est ...