Étude des pratiques reprographiques à l’Université

Étude des pratiques de photocopies à l’Université menée au cours de l’année universitaire 2004/2005 * * * RAPPORT D’ÉTUDE Septembre 2005 SOMMAIRE INTRODUCTION SYNTHÈSE PARTIE 1 - DÉMARCHE D’ANALYSE 1.1. L’échantillon de l’étude 1.1.1. Constitution de l’échantillon 1.1.2. Composition de l’échantillon définitif 1.2. Méthodologie et résultats de la collecte des supports de cours 1.2.1. Principe de la collecte 1.2.2. Résultats de la collecte 1.3. Procédure de traitement des supports de cours 1.3.1. Archivage 1.3.2. Définition d’une œuvre protégée 1.3.3. Principes d’analyse du contenu du support de cours PARTIE 2 – RESULTATS DE L’ANALYSE STATISTIQUE DES INFORMATIONS RECUEILLIES 2.1. Les supports de cours 2.1.1. Format des supports de cours 2.1.2. Part des supports de cours comportant des OPSR 2.2. Les volumes de pages d’OPSR distribuées 2.2.1. Proportion de pages d’OPSR sur l’ensemble des supports de cours collectés 2.2.2. Le nombre moyen de pages de copies d’OPSR reçu par étudiant 2.3. Les différentes œuvres photocopiées 2.3.1. Les catégories de publications copiées 2.3.2. Cas particuliers : les œuvres numériques et les extraits ressaisis CONCLUSION ANNEXES 2INTRODUCTION 1La CPU (Conférence des Présidents d’Université), le CFC (Centre Français d’exploitation du 2droit de Copie) et la SEAM (Société des Éditeurs et Auteurs ...