DEMANDE D'ETUDE RC+RCD E-MAIL

2, avenue Jeanne, 92600 ASNIERES SUR SEINE Tél. : 01.42.85.33.33 Fax : 01.42.85.33.43 e-mail : info@rcb.fr version 05.2010 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. E.U.R.L. S.A. Ent. individuelle [ ] [ ] [ ] [ ] Nom ou raison sociale :………………………………………………………………………………………………… (Nom et prénom du gérant dans le cadre d’une entreprise individuelle) Adresse : ………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………… Code Postal : [ ………………… ] Ville : ……………………………………………………………………………... N° d’identification SIREN : . . Date de création : . . EFFECTIF Total . . dont Dirigeant (s) . . dont personnel administratif . . dont personnel d'exploitation . . dont personnel apprenti ou famille . . Chiffre d’affaires HT Bâtiment Génie civil Négoce % % % % Année CA total HT CA total HT réalisé donné en réalisé donné en en propre sous-traitance en propre sous-traitance N (prévisionnel) N-1 N-2 Diplômes professionnels du dirigeant ou niveau scolaire : …………………………………………………………….. Le chef d’entreprise possède-t-il ...