CPS ETUDE DU PLAN D ACTION LOGEMENT

ROYAUME DU MAROC LA FONDATION MOHAMMED VI DE PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L’EDUCATION - FORMATION APPEL D’OFFRES OUVERT N° 05/09 (SEANCE PUBLIQUE) ETUDE DU PLAN D’ACTION LOGEMENT CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Passé en application de l’alinéa 2 du paragraphe 1 de l’article 16 et l’alinéa 3 du paragraphe 3 de l’article 17 du règlement particulier des marchés de la Fondation Mohammed VI de Promotion des œuvres Sociales de l’Education – Formation ETUDE DU PLAN D’ACTION LOGEMENT APPEL D’OFFRES OUVERT N°05/09 SUR OFFRE DE PRIX (SEANCE PUBLIQUE) Passé en application de l’alinéa 2 du paragraphe 1 de l’article 16 et l’alinéa 3 du paragraphe 3 de l’article 17 du règlement particulier des marchés de la Fondation Mohammed VI de Promotion des œuvres Sociales de l’Education - Formation ENTRE La Fondation Mohammed VI de Promotion des Oeuvres Sociales de l'éducation formation représentée par son Président en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés et désigné ci-après par « le Maître d’Ouvrage». D'UNE PART, ET Monsieur……………………………………………………………………………………… Agissant au nom et pour ...