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Français
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1« La preuve et la justice administrative française » , par Caroline Foulquier sous la direction du professeur émérite Jean-Arnaud Mazères (Résumé) Thèse honorée du prix de thèse de l’Association française pour la recherche en droit administratif La preuve est familière. Elle est conçue comme « nécessaire » à tout effort de recherche soucieux de s’approcher un tant soit peu de la « vérité ». Elle est utile. On la rencontre dans les sciences, dans le droit, en histoire, ou encore dans la vie quotidienne. Elle est mystérieuse. Sa définition ne se laisse pas facilement cerner, et son rapport à la vérité est tributaire de nombreuses conditions à la fois externes (finitude des facultés humaines pour la science, bonne foi des justiciables pour la justice, etc.) et internes (la preuve est à la fois l’action de prouver et le résultat de cette action). Le rôle de la preuve en droit ne paraît en rien extraordinaire. Pourtant, elle comprend des caractéristiques et des applications particulières. Le travail est toutefois limité ici puisqu’il s’agit de cerner la preuve en droit administratif, et plus restrictivement encore, la preuve dans le contentieux administratif. 2En réalité, la définition de la preuve juridique ou judiciaire est la plus difficile à cerner parce que ses caractères empruntent aux modèles de la preuve philosophique et de la preuve scientifique certaines de leurs propriétés. La définition de la preuve recouvre ainsi deux éléments : soit la ...
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