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Note d’Informationdu contrat Long-CoursEn application des articles A 132-4 et A 132-5 du code des assurances1° CaractéristiquesLong-Cours est un contrat individuel d’assurance sur la vie à capital variable comportant des garanties décès optionnelles. L’assureurest la société anonyme d’assurance sur la vie MMA Vie. Cette opération d’assurance ressort de la branche n° 22. assurances liées à des fonds d’investissement (article R 321-1 du code des assurances).Définition contractuelle des garanties offertesLa constitution d’une épargne, par des versements libres ou programmés, exprimée en euros et/ou en unités de compte correspondantaux supports tels que définis dans la présente note d’information. En cas de vie de l’assuré, l’assureur s’engage à ce que le souscripteurpuisse disposer de la valeur du contrat, en effectuant des rachats partiels ponctuels, des rachats partiels programmés ou un rachat total.D’autre part, le souscripteur peut demander que la totalité de son contrat soit transformée en rente viagère, réversible ou non, ou enannuités certaines. En cas de décès de l’assuré, l’assureur s’engage à verser un capital au(x) bénéficiaire(s) désigné(s), en contrepartiedes versements effectués par le souscripteur. Ce contrat étant à capital variable, le souscripteur supporte donc intégralement les risques de placement des sommes investies surles supports autres que le support en euros ; l’assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais pas sur ...
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Français