Avis d'appel public à la concurrence pour la sélection d'un projet d’étude surun séminaire d’actualité

DIRECTION GENERALE DES ENTREPRISES, Paris, le 23/04/2008 MISSION PROSPECTIVE (OSI) LE BERVIL – DGE1- 12, RUE VILLIOT 75572 PARIS CEDEX 12 Réf. : RTI&créa Affaire suivie par : Grégoire POSTEL-VINAY Téléphone : (33) 1.53.44.91.13 Télécopie : (33) 1.53.44.91.54 Mél : gregoire.postel-vinay@industrie.gouv.fr MARCHE PUBLIC (art 28) portant sur le projet d’étude : «séminaire d’actualité du management de la recherche en innovation et management de la créativité » DOSSIER DE CONSULTATION COMPORTANT (par ordre d’importance croissant): • Le règlement de la consultation • Le cahier des clauses administratives particulières • Le cahier des techniques particulières • L’acte d’engagement A - Règlement de la consultation I - Objet de la consultation La consultation a pour objet de sélectionner un projet d’étude sur le thème : séminaire d’actualité du management de la recherche en innovation et management de la créativité II – Type et Nature du marché Marché d’étude avec procédure adaptée (art. 28 du Code des marchés publics). III - Date limite de réception des offres : 5 mai 2008 à 12H. IV - Présentation de l’offre Le dossier de consultation, qui comporte le présent règlement, le cahier des clauses administratives particulières, le cahier des clauses techniques particulières, l'acte d'engagement, est remis gratuitement aux ...