-
4
pages
-
Français
-
Documents
Description
REPUBLIQUE FRANÇAISE - DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES EXTRAIT des PROCES-VERBAUX des DELIBERATIONS du CONSEIL GENERAL SEANCE du : 26 juin 2007 Transmis en préfecture le : Date de la convocation : 12 juin 2007 Rapp orteur en séance : M. Louis MASSOT, er 1 Vice-Président Affiché le : Le Conseil Général des Hautes-Alpes, réuni à Mont-Dauphin, bâtiment « l’Arsenal », le 26 juin 2007 à 16 h 45 sous la présidence de M. Auguste TRUPHEME, Président du Conseil Général, En présence de tous les membres en exercice, à l’exception de MM. ALLARD-LATOUR, BAYROU, DURAND, FARDELLA, LOMBARD, MARIGNE, MAS, PARA, dont : M. ALLARD-LATOUR ayant donné pouvoir à M. BONNAFFOUX, M. BAYROU ayant donné pouvoir à M. RICOU, M. DURAND ayant donné pouvoir à M. CATALA, M. FARDELLA ayant donné pouvoir à M. FROMM, M. LOMBARD ayant donné pouvoir à M. MOULLET, M. MARIGNE ayant donné pouvoir à M. ROY, M. MAS ayant donné pouvoir à M. MASSOT, M. PARA ayant donné po uvoir à M. BERNARD, M. BLANC ayant donné pouvoir à M. TRUPHEME, M. COSTORIER ayant donné pouvoir à M. SEARD à partir de 16 h 45, Après en avoir délibéré, le Conseil Général adopte à l’unanimité des membres présents, ce qui suit : AG/SB/26 06 2007 – 34 CONCLUSION DE L'ETUDE SCHEMA DIRECTEUR INFORMATIQUE AG/SB/26 06 2007 – 34 CONCLUSION DE L'ETUDE SCHEMA DIRECTEUR INFORMATIQUE Par délibération du 11 avril 2006, le Conseil Général a décidé de lancer une étude sur les ...
-
Publié par
-
Langue
Français