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directiondépartementalede l’Équipementet de l’ AgricultureVaucluseMissionMAITRISE D'OUVRAGEUsagesde la RouteDirection Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture de VaucluseCirculation etSécurité RoutièreOBJET DU MARCHEÉtude de l'accidentologie des trajets domicile-travail en Vaucluse1.2. ACTE D'ENGAGEMENTadresse :348 chemin du pont blanc84270 - Vedène téléphone :04 90 03.06.40télécopie :04 90 03.06.49courriel :csr.mur.ddea-84@equipement-agriculture.gouv.frinternet :www.vaucluse.equipement-agriculture.gouv.fr2 / 4Maître de l’ouvrag :eDirection Départementale de l’Equipement et de l'Agriculture de Vaucluse Objet de la consultatio :nÉtude de l'accidentologie des trajets domicile-travail en Vaucluse. Marché à procédure adapté :eConformément à l’article 28 du code des marchés publics Comptable public assignatair e:Le trésorier payeur général de Vaucluse Date du marché:Montant en euros TTC:Imputation budgétaire:programme : 0207 – 01– 01 article d’exécution : 10catégorie : 31 - code PCE:614 - compte PCE:6148 (SC) ARTICLE 1 : LES CONTRACTANTS Le présent marché est passé en t:reL’ETAT – Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement Durab le et del'Aménagement du TerritoireDirection Départementale de l’Equipement et de l'Agriculture de VaucluseMUR/CSR - Observatoire départemental de sécurité routièreQuartier Sainte Anne348, chemin du Pont Blanc84270 VEDENEtel :04.90.03.06.02 :-0 4fa.x90.06.03.49mail : csr ...