PTF-Archivage électronique et valeur probatoire-Livre blanc-V1.0

Archivage électronique
et valeur probatoire

Livre blanc Archivage électronique et valeur probatoire – Livre blanc 2


Sommaire

1 Introduction ____________________________________________ 3
2 Archive et archivage _____ 5
2.1 Qu’est-ce qu’une archive ? __ 5
2.2 Qu’est ce que l’archivage ? __ 6
2.3 Pourquoi archiver ? ________ 7
3 Archivage électronique ___ 8
3.1 Spécificités de l’archivage électronique ________________________ 8
3.1.1 Une alternative aux méthodes traditionnelles __________________________________ 8
3.1.2 Simplicité ______________________________________________________________ 8
3.1.3 Accessibilité de l'information _______________ 9
3.1.4 Réduction des coûts ______________________ 9
3.1.5 Réduction des risques ___________________ 10
3.2 L’archivage électronique à valeur probatoire 11
3.2.1 Les fondements de la valeur probatoire _____ 13
3.2.2 Le processus d’archivage à valeur probatoire _________________________________ 15






©





STS Group 2008 - Toute reproduction, même partielle, tout transfert à un tiers sous quelque forme que ce soit, sont strictement interdits sans autorisation écrite Archivage électronique et valeur probatoire – Livre blanc 3

1 Introduction

Depuis quelques années, l’émergence de la dématérialisation
des documents a introduit une dimension nouvelle dans la
gestion des entreprises en favorisant la communication, le
classement et la recherche d’information.
De plus en ...