Avis de la HAS sur le référentiel concernant la durée d'arrêt de travail saisine du 15 septembre 2010
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9
pages
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Français
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Documents
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2010
Écrit par
Has
Publié par
haute-autorite-sante-procedures-chirurgicales
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9
pages
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Français
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Documents
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2010
Description
Documents Argumentaire - Référentiel concernant la durée d'arrêt de travail : saisine du 15 septembre 2010 ( 305,11 Ko) Mis en ligne le 29 août 2011 Réponse à saisine du 15 septembre 2010 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale Objet Référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans 1 cas : La thyroïdectomie Référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans 1 cas : La thyroïdectomie Mis en ligne le 29 août 2011
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Publié par
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Publié le
15 septembre 2010
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Licence :
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique -
Langue
Français
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