Accident et maladie prof ACMO

FORMATION ACMORIOCmai 2009ai 9Les accidents et les maladies professionnellesCNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DU TRAVAIL • est considéré comme accident du travail, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise.• l’accident est caractérisé par l’action soudaine et violente d’un événement extérieur provoquant une lésion sur l’organisme humain.CNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DU TRAVAIL Fonction PubliqueAccident du travailAccident de serviceCNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DU TRAVAIL Accident de missionAccident de trajetCNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DE TRAJETaccident survenu pendant le trajet d’aller et de retour, entre:– le lieu de résidence, ou tout autre lieu où l ’agent se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu de travail– le lieu du travail et le restaurant, d’une manière plus générale le lieu où l ’agent prend habituellement ses ...