GUIDE DE L'ÉTUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT DES PARCS ÉOLIENS

GUIDE DE L'ÉTUDE D'IMPACT
SUR L'ENVIRONNEMENT
DES PARCS ÉOLIENS
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'EnergieGUIDE ÉTUDE D'IMPACT ÉOLIEN
Avant-propos
Le présent guide propose un cadre et une démarche pour la réalisation de l’étude ou de la notice
d’impact d’un projet éolien, telles qu’elles sont prévues par la loi n°2003-590 du 2 juillet 2003.
Il s’appuie essentiellement sur l’expérience des projets terrestres. Malgré un moindre retour
d’expérience sur les projets éoliens en mer, un chapitre leur est consacré.
Ce guide précise la réglementation en vigueur en 2004 et émet des recommandations techniques
sur la conduite et la présentation des études d’impact. Il vise à accroître la qualité des études
d’impact, et donc à favoriser la réussite des projets, notamment sur le plan de l’acceptabilité
locale et de la protection de l’environnement. La démarche proposée constitue une référence à
laquelle tous les acteurs concernés par les projets éoliens peuvent se reporter.
L’élaboration du guide a impliqué des experts issus de l’administration, des associations et de la
profession. On en trouve la liste en annexe.
Il s’appuie sur le savoir-faire disponible en France et à l’étranger. Il sera régulièrement actualisé,
en fonction des évolutions réglementaires et de l’amélioration des connaissances, en exploitant
notamment les suivis environnementaux qui seront mis en place.
Ce guide est particulièrement destiné aux ...