Étude des pratiques de photocopies à l'université

Étude des pratiques
de photocopies
à l’université
menée au cours de l’année universitaire 2004/2005
Rapport d’étude
Une étude menée conjointement par la Conférence des Présidents
d’Université et le Centre Français d’exploitation du droit de CopieSOMMAIRE
INTRODUCTION 2
SYNTHÈSE 3
PARTIE 1 - DÉMARCHE D’ANALYSE 7
1.1. L’échantillon de l’étude 8
1.1.1. Constitution de l’échantillon
1.1.2. Composition de l’échantillon définitif
1.2. Méthodologie et résultats de la collecte des supports de cours 9
1.2.1. Principe de la collecte
1.2.2. Résultats de la collecte
1.3. Procédure de traitement des supports de cours 11
1.3.1. Archivage
1.3.2. Définition d’une œuvre protégée soumise à redevance (OPSR)
1.3.3. Principes d’analyse du contenu du support de cours
PARTIE 2 – RÉSULTATS DE L’ANALYSE STATISTIQUE DES INFORMATIONS RECUEILLIES 15
2.1. Les supports de cours 16
2.1.1. Format des supports de cours
2.1.2. Part des supports de cours comportant des OPSR
2.2. Les volumes de pages d’OPSR distribués 18
2.2.1. Proportion de pages d’OPSR sur l’ensemble des supports de cours collectés
2.2.2. Le nombre moyen de pages de copies d’OPSR reçu par étudiant
2.3. Les différentes œuvres photocopiées 20
2.3.1. Les catégories de publications copiées
2.3.2. Cas particuliers : les œuvres numériques et les extraits ressaisis
CONCLUSION 24
ANNEXES 25
[ 1 ]INTRODUCTION
1a CPU (Conférence des Présidents d’Université), le CFC (Centre Français d’ex-
2ploitation du droit de Copie) et la SEAM (Société des ...