Etude de la réglementation et des recommandations relatives à ...

Groupe de travail
Sécurité des systèmes
d'information de santé








Etude de la réglementation et des
recommandations relatives à la
sécurité des systèmes
d'information de santé







Mars 2004












CLUB DE LA SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATION FRANÇAIS
30, Rue Pierre Sémard – 75009 Paris
Mail : clusif@clusif.asso.fr Web : http://www.clusif.asso.frRemerciements


Le CLUSIF remercie ceux qui ont participé à la rédaction de ce document :



ATTAL Gérard AMACOM
CARLI-BACHER Sophie GMSIH
CRETON Philippe SCHEDIR
De CADEVILLE Anne XP-CONSEIL
DLUGOSZ Gilles FEHAP
FAIDHERBE Georges GESTIC
JANIN Samuel SILICOMP
PARROT Daniela CNIL
PEJSACHOWICZ Lazaro CNAMTS
SEDALLIAN Valérie AVOCAT




Ainsi que tous ceux qui, par leur présence assidue, ont contribué aux travaux du Groupe de Travail
Santé :



CHAUVOT Frédéric GIE SESAM VITALE
FERRAND Christian CLUSIR LANGUEDOC-
ROUSSILLON
HARLE Thierry BSGL
MOLINES Gérard MOLINES CONSULTANTS
TALLOT Christophe PRICEWATERHOUSECOOPERS
TROUESSIN Gilles ERNST & YOUNG
Etude de la réglementation et des recommandations relatives à la SSI de santé - 2 - © CLUSIF 2004 Table des Matières

1 Concepts ............................................................................................................................7
1.1 L'hébergement des données de santé ..............................................................................................7
1.2 ...