Conseil économique et social

E/C.19/2010/12/Add.6Nations Unies
Conseil économique et social Distr. générale
19 février 2010
Français

Original : anglais

Instance permanente sur les questions autochtones
Neuvième session
New York, 19-30 avril 2010
Points 3 et 4 a) de l’ordre du jour provisoire*

Débat sur le thème spécial de l’année : « Peuples
autochtones : développement, culture, identité :
les articles 3 et 32 de la Déclaration des Nations Unies
sur les droits des peuples autochtones »

Droits de l’homme : application de la Déclaration
des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones



Informations reçues des gouvernements


Norvège



Résumé
Le présent document contient la réponse du Gouvernement norvégien au
questionnaire adressé aux États Membres portant sur les recommandations de la
huitième session de l’Instance permanente sur les questions autochtones.





* E/C.19/2010/1.

10-24619 (F) 100310 150310
*1024619* E/C.19/2010/12/Add.6

Table des matières
Page
I. Réponse aux recommandations ................................................... 3
II. Informations sur la manière dont le Gouvernement met en œuvre les articles 3 et 32
de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones ............... 4
III. Lois, politiques et outils relatifs aux peuples autochtones.............................. 5
IV. Nom du Coordonnateur pour les questions autochtones................................ 6
V. Programme ...