Notes explicatives sur la qualité, la sécurité et l'efficacité des médicaments à usage humain

LA REGLEMENTATION DES MEDICAMENTS DANS LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE Volume III Notes explicatives sur la qualité, la sécurité et l'efficacité des médicaments à usage humain *fc **&* <&#(!& # Ç.N * * *COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission. Il est mis à la disposition du public, mais il ne peut être considéré comme constituant une prise de position officielle de la Commission. Cette publication est éditée aussi dans les langues suivantes: ES ISBN 92-825-9617-6 DE ISBN 92-825-9618-4 EN ISBN 92-825-9619-2 IT ISBN 92-825-9621-4 Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1989 ISBN 92-825-9620-6 N° de catalogue: CB-55-89-843-FR-C © CECA-CEE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1989 Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source. Printed in Belgium Commission des Communautés européennes La réglementation des médicaments dans La Communauté européenne Volume III Notes explicatives sur la qualité, la sécurité et l'efficacité des médicaments à usage humain Document Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission. Il est mis à la disposition du public, mais il ne peut être considéré comme constituant une prise de position officielle de la .