Règlement du temps de travail - année 2012

REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Ville de Rillieux-la-Pape CCAS de Rillieux-la-Pape er Applicable au 1 janvier 2012 SOMMAIRE PARTIE 1 : L’aménagementdu tempsde travail Chapitre1 : Cadregénéral de l’organisation du temps de travail (protocole d’accordARTT ) : Chapitre 2 : Propositions d’adaptation des modalités d’application du protocole d’ARTT. PARTIE 2 : Les absences Préambule Chapitre1 : les congésannuels Chapitre 2 :les jours d’ancienneté Chapitre 3 :les jours duMaire Chapitre 4 :la journée de lasolidarité Chapitre 5 :les jours fériés Chapitre 6 :le compte épargnetemps 1. Bénéficiaires du compte épargne temps 2. Ouverture du compte épargne temps 3. Alimentation du compte épargne-temps 4. Utilisation des jours épargnés 4.A. Modalités: 4.B. Demande d’utilisation de ses droits à congés au titre du CET: 4. C. Nature des congés: 5. Information obligatoire sur les droits à congés 6. Sort du CET dans certains cas particuliers Chapitre 7 :les congéssuite à une remise de médailles Chapitre 8 :les congésbonifiés - 2 Chapitre 9 :les autorisationsspécialesd’absence 1. Les autorisationsliéesàlafamille etauxfêtes religieuses 1.A. -les autorisations d’absence pour soigner un enfant malade ou pour en assurer momentanément la garde 1.B -les autorisations d’absence liées à la maternité 1.B. a- Examens prénatals(aux) 1.B.