Le changement de nomenclatures d'activités et de produits dans l'industrie

Le Sessi a totalement inscrit sa démarche dans une optique européenne, privilégiant la comparabilité avec les autres pays. Les consultations des organisations professionnelles et des autres services du ministère, ont ainsi été conduites, pour l’essentiel, dès la phase de mise en place de la NACE rév.2. Le résultat de ces consultations pour l’industrie est une nomenclature nationale peu différente de la nomenclature européenne. Un simple examen de la structure de la NAF rév.2 ne met pas en évidence de bouleversements majeurs, hormis une division nouvelle pour les activités d’installation et de maintenance. Mais un examen détaillé des notes explicatives – c’est-à-dire des listes détaillées d’activités qui composent chaque poste de la nomenclature – dévoile des modifications nettement plus importantes. Celles-ci présentent quelques problèmes de cohérence avec les nomenclatures de produits. Ces imperfections ont pu être corrigées dans la nomenclature fine de produits (Prodfra), dont le Sessi s’assure de la parfaite adéquation à la NAF rév.2, tout en restant compatible avec la liste européenne Prodcom. Parmi les évolutions les plus significatives des notes explicatives, la nouvelle ligne de partage Production-Commerce a conduit le Sessi à revoir totalement sa manière d’appréhender la production des entreprises industrielles.