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Archivage et valeur probatoire Livre blanc Les noms, lieux ou événements cités dans cette publication ne visent aucune personne, assemblée ou association existante ou ayant existé. Toute similitude ou ressemblance serait une coïncidence absolument fortuite. AUCUNE GARANTIE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, N’EST FOURNIE PAR CE DOCUMENT. La description des produits documentés et plus généralement l’information présentée sont placées sous les termes et conditions des contrats en cours de validité concernant l’achat ou la location de matériels et les droits de licence d’utilisation des logiciels dont il est question. Les seules garanties données par STS Group figurent le cas échéant dans ces contrats. STS Group ne pourra être tenu pour responsable, financièrement ou autrement, d’aucune conséquence de l’usage de l’information présentée dans la documentation ou dans les logiciels eux-mêmes, incluant tout dommage direct ou indirect. Il est de la responsabilité du lecteur de s’assurer que l’usage des informations fournies et celui des logiciels décrits entrent bien dans le cadre de la Loi et des règlements émis par les juridictions compétentes. L’information présentée ici peut être modifiée à tout moment et sans préavis. Des rééditions ou mises à jour peuvent être diffusées par STS Group pour la modifier ou la compléter. LIMITATION – La duplication et la reproduction, par quelque moyen que ce soit, sont interdites par la Loi sur la propriété ...
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Français