Guide sur les droits d'auteur

Guide sur les droits d'auteur :
Ce guide a été conçu à l’intention des professeurs et des chercheurs en milieu universitaire de manière à donner en premier lieu un aperçu global de ce qu’est le droit d’auteur au Canada
et des différents principes qui régissent son application. En deuxième lieu, il permettra aux professeurs et aux chercheurs d’obtenir de l’information spécifique par rapport à l’utilisation d'œuvres protégées par droit d’auteur dans le cadre de leurs fonctions universitaires. Il a été préparé dans un esprit de synthèse afin de permettre aux lecteurs d’y retrouver facilement l’information recherchée dans des termes simples et concrets.
Auteurs Réseau universitaire en transfert des technologies de l’Est du Québec (RUTTEQ) et ValoRIST, une communauté de pratiques au sein du réseau de l’Université du Québec. Ont contribué à la réalisation du présent guide le bureau des Services à la recherche et au développement de l’Institut national de la recherche scientifique (INRS), le Vice-rectorat à l’enseignement
et à la recherche de l’Université du Québec à Chicoutimi (UQAC), le Bureau de la valorisation de la recherche à l’Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR) et le Vice-rectorat à la recherche et à la création de l’Université Laval (UL). Des remerciements sont spécifiquement adressés à Mme Lucie Verret du Vice-rectorat à la recherche et à la création de l’Université Laval qui a su mener à terme ce projet de publication. Expert du contenu :
Me Chantale Coulombe et Me Nicolas Sapp, Ogilvy Renault.