GT010 Comite-Audit-vers2003

GT010 Rev octobre 2003 Processus d’élaboration du Comité d’Audit Contribuer à la performance de l’entreprise 153 rue de Courcelles – 75817 Paris cedex 17 – www.qualite-comptable.com Tél. 01 44 15 62 51 – Fax 01 44 15 90 05 – Email oqc@cs.experts-comptables.org SIRET 432 538 601 00019 - APE 913E Sommaire Préface 3 L’Observatoire de la Qualité Comptable 3 L'Institut du Benchmarking 3 Processus d'Elaboration du Comité d'Audit 4 1. Cadre de l'étude 4 1.1 Objectifs du groupe de travail 4 1.2 Les membres du groupe de travail 4 1.3 Le code de conduite 4 1.4 La notion de pratiques 4 1.5 La finalité de l’étude 5 2. Le processus d'élaboration du Comité d'Audit 5 2.1 Définition 5 2.2 Les fonctionnalités du processus 5 2.3 Le propriétaire du processus 6 2.4 Le client du processus 6 2.5 Les limites du processus 6 3. Meilleures pratiques observées par le groupe 7 3.1 Domaines d'intervention 7 3.1.1 Domaines généraux 7 3.1.2 Relations avec l'Audit Interne 7 3.1.3 ec le déontologue 7 3.1.4 Relations avec les autres fonctions internes de l'entreprise 8 3.1.5 ec les Commissaires aux Comptes (CAC) 8 3.1.6 Référentiel comptable 8 3.2 Composition du Comité d'Audit 8 3.2.1 Nombre de membres 8 3.2.2 Compétences/Expérience du métier 9 3.2.3 Administrateurs indépendants 9 3.2.4 Invités aux réunions du Comité d’Audit 9 3.2.5 Durée du mandat 9 3.3 Présidence 10 3.3.1 Mode de nomination 10 3.3.2 Durée du mandat 10 3.3.3 Cumul ...