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RELATIONS D’AGENCE,OPPORTUNITES DE CROISSANCEET NOTORIETE DE L’AUDITEUREXTERNE : UNE ETUDEEMPIRIQUE DU MARCHEFRANÇAIS1Charles PIOTRésumé : Sur un échantillon de 285 sociétés Abstract: This paper documents, with a crossfrançaises cotées en 1997, cette étude montre une sectional analysis on 285 French listed companiesrelation positive significative entre une mesure des in 1997, a significant positive link between big sixopportunités de croissance et la présence d’un big occurrence as legal auditors and the firm’s growthsix parmi les commissaires aux comptes. En outre, opportunities. Further more, auditor notorietyla notoriété des auditeurs augmente avec increases with information asymmetry in thel’asymétrie informationnelle qui marque la relation shareholders-managers agency relationship, butactionnaires-dirigeants, mais ce lien n’est plus this link is no longer significant after control withsignificatif après introduction de la taille des firm size in multivariate analysis.Key words: External auditing, agency theory,sociétés contrôlées dans les modèles multivariés.Mots-clés : Audit externe, théorie de l’agence, information asymmetry, investment opportunity set,asymétrie d’information, opportunités de audit quality.croissance, qualité de l’audit.1 Doctorant. Centre d’Études et de Recherches Appliquées à la Gestion (C.E.R.A.G.)Université Pierre Mendès France, BP 47, 38040 GRENOBLE CEDEX 9Tél. : 04 76 82 78 94 - fax : 04 76 54 60 68 - piot@esa ...
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RELATIONS D’AGENCE, OPPORTUNITES DE CROISSANCE ET NOTORIETE DE L’AUDITEUR EXTERNE : UNE ETUDE EMPIRIQUE DU MARCHE FRANÇAIS Charles PIOT1
Résumé : Sur un échantillon de 285 sociétés françaises cotées en 1997, cette étude montre une relation positive significative entre une mesure des opportunités de croissance et la présence d’unbig six les commissaires aux comptes. En outre, parmi la notoriété des auditeurs augmente avec l’asymétrie informationnelle qui marque la relation actionnaires-dirigeants, mais ce lien n’est plus significatif après introduction de la taille des sociétés contrôlées dans les modèles multivariés. Mots-clés : Audit externe, théorie de l’agence, asymétrie d’information, opportunités de croissance, qualité de l’audit.
Abstract: This paper documents, with a cross sectional analysis on 285 French listed companies in 1997, a significant positive link between big six occurrence as legal auditors and the firm’s growth opportunities. Further more, auditor notoriety increases with information asymmetry in the shareholders-managers agency relationship, but this link is no longer significant after control with firm size in multivariate analysis. Key words: External auditing, agency theory, information asymmetry, investment opportunity set, audit quality.
1 Centre d’Études Doct t.et de Recherches Appliquées à la Gestion (C.E.R.A.G.) oran Université Pierre Mendès France, BP 47, 38040 GRENOBLE CEDEX 9 Tél. : 04 76 82 78 94 - fax : 04 76 54 60 68 - piot@esa.upmf-grenoble.fr
1. Introduction
Les recherches consacrées à l’étude des relations entre caractéristiques des sociétés contrôlées et notoriété des auditeurs externes sont peu nombreuses dans l’environnement français. Broye (1998) étudie les déterminants du choix de l’auditeur dans le cadre particulier et ponctuel des introductions en bourse, mais aucune étude n’aborde de manière transversale les déterminants de la notoriété des cabinets nommés en tant que commissaires aux comptes titulaires. La problématique de la demande d’audit externe s’inscrit au cœur de la relation d’agence [Chow, 1982, Watts et Zimmerman, 1983, Roy, 1996], née de la nécessaire séparation entre propriété et gestion dans les grandes organisations. Bien qu’il s’agisse aujourd’hui d’une activité réglementée par les pouvoirs publics et que les grands cabinets internationaux -actuelsbig five occupent une position oligopolistique sur le segment des grandes firmes -(Casta et Mikol, 1999), les travaux empiriques anglo-saxons concluent généralement à une relative différenciation des services d’audit, fonction notamment de la réputation et de la spécialisation de l’auditeur1. Une enquête DAFSA, réalisée auprès de 309 directeurs financiers des plus grandes entreprises françaises2, révèle le rapport prix / service comme premier critère de sélection du commissaire aux comptes, suivi de l’expérience du cabinet et de sa signature internationale. Ces résultats, ajoutés à un recours de plus en plus fréquent à la procédure d’appel d’offre, confortent l’hypothèse de mise en concurrence des cabinets pour un service dont le contenu reste défini par la loi et les normes professionnelles. Dès lors, et paradoxalement, la production par les cabinets d’un service différencié apparaît primordiale au maintien et au développement de l’activité. La différenciation peut se faire à travers des prestations accessoires de conseil dont le champ est aujourd’hui très large : juridique, fiscal, choix d’investissement, stratégie, informatique et organisation, recrutement et ressources humaines
. De telles prestations, légalement incompatibles avec un mandat de commissaire aux comptes, se développent fortement au sein des réseaux et posent un véritable problème éthique, d’autant plus qu’elles sont très demandées par les grandes organisations. La différenciation peut également se manifester au niveau de l’audit légal par la « signature » du cabinet qui certifie la régularité, la sincérité et l’image fidèle des comptes annuels. Si la réputation constitue une perception de la qualité du service d’audit, quels sont les déterminants de cette qualité apparente ? Toutes choses égales par ailleurs, la qualité observée des auditeurs dépend-elle du degré d’asymétrie d’information et des opportunités de croissance des sociétés auditées ? Ce papier a pour objet de tester empiriquement ces hypothèses sur un échantillon de sociétés françaises cotées. Cela nous permettra d’évaluer le pouvoir explicatif de la théorie de l’agence sur la sélection du cabinet d’audit sachant que, dans un pays de tradition réglementaire comme la France, l’audit légal reste une activité relativement verrouillée, notamment par la durée du mandat (six exercices), les règles
1 Francis et Taylor (1995) démontrent, sur un échantillon de 1484 firmes australiennes, non Crashwell, seulement l’existence d’une prime d’honoraires significative de l’ordre de 30% pour les cabinets de typebig eightpar rapport aux autres (la constatation de cette prime de renom fait l’objet d’un consensus sur la plupart des marchés anglo-saxons), mais également la présence d’une prime de spécialisation sectorielle moyenne de 34% au sein du groupe desbig eight. 2La Profession Comptable, n°172, mai 1997, pp. 31-32.
déontologiques de comportement et l’interdiction du cumul entre mission d’audit légal et activités de conseil. Le papier est organisé comme suit. La section 2 précise les fondements de la demande d’audit dans le cadre des relations d’agence, rappelle les développements théoriques consacrés à l'observation de la qualité de l'audit externe et pose l’hypothèse relative aux liens entre notoriété de l'auditeur et actionnariat interne. La section 3 explique pourquoi les opportunités de croissance sont susceptibles d’influencer la qualité apparente requise sur l’audit. La section 4 présente les aspects méthodologiques et la section 5 les résultats empiriques. La sixième et dernière section conclut.
2. FONCTION DE L’AUDIT DANS UN CADRE D’AGENCE ET D’ASYMETRIE D’INFORMATION
Le terme d’audit désigne, au sens large, l’examena posteriori situation en d’une comparaison avec un référentiel préétabli. Dans les domaines comptables et financiers, il représente un ensemble de diligences destinées à fournir une assurance raisonnable sur la fiabilité et la pertinence des états financiers et des informations communiquées aux actionnaires. Le référentiel de contrôle se compose de la réglementation comptable, complété par d’éventuelles dispositions émanant d’organes de tutelle comme la COB pour les sociétés cotées. 2.1. Relations d’agence et demande d’audit externe La pratique traditionnelle de l’audit financier relève de la compétence de vérificateurs externes. Watts et Zimmerman (1983) observent, à travers l’histoire, que le recours volontaire à l’audit professionnel et indépendant a très nettement précédé l’institution de l’audit légal par le législateur aux États-Unis et au Royaume-Uni3. La théorie de l’agence analyse le recours à l’audit externe comme un moyen de réguler les conflits, notamment entre actionnaires et dirigeants. Ainsi les études de Chow (1982) et Roy (1996), relatives à la situation de firmes américaines en 1926 et 1927, montrent que l’embauchevolontaire auditeur est plus d’un probable pour les entreprises soumises à des problèmes d’agence. L’audit externe trouve donc une légitimité théorique dans la réduction des coûts d’agence (Grand, 1996) pouvant affecter lourdement l’équilibre financier des grandes organisations. Son rôle consiste à réduire l’asymétrie d’information pour minimiser la perte résiduelle - partie implicite des coûts d’agence (Jensen et Meckling, 1976) - due au comportement opportuniste des gestionnaires. En effet, plus l’asymétrie informationnelle est importante, plus la propension des dirigeants à adopter un comportement opportuniste est forte. Par conséquent, sur un plan purement économique et en l’absence de facteur réglementaire, le recours aux services d’un auditeur externe sera bénéfique dès lors que le gain attendu au niveau de la réduction des coûts implicites couvre le coût explicite de cette prestation.
3 la : Cecas en France. Notre pays porte en effet une imposante tradition réglementaire n’est pas le nomination d’un « commissaire de sociétés », ancêtre du commissaire aux comptes, est prévue dès la loi de 1863, de manière concomitante à la révolution industrielle et au développement des grandes organisations. Aux États-Unis, l’audit légal n’est généralisé qu’en 1933.
En dehors des introductions en bourse, qui font l’objet de modèles particuliers, Pigé (1998) précise que la réduction de l’asymétrie d’information intervient à deux niveaux. Entre dirigeants et administrateurs, elle porte essentiellement sur les informations privées nécessaires aux prises de décisions stratégiques. Dans ce cas l’appréciation, par l’auditeur, de la fiabilité du contrôle interne et du système dereporting rassure les administrateurs sur la qualité des données utilisées. Entre administrateurs et actionnaires [extérieurs], l’asymétrie concerne les états financiers, et c’est alors la certification des commissaires aux comptes qui véhicule un degré d’assurance raisonnable sur la fiabilité de l’information comptable. 2.2. Asymétrie d’information et qualité requise de l’audit externe La théorie de l’agence reconnaît l’audit comme un des principaux mécanismes de gestion des conflits et de réduction des coûts d’agence. En conséquence, une modification dans l’intensité des conflits d’agence devrait influencer, dans le même sens, le niveau de qualité requise sur l’audit. Les relations entre actionnaires extérieurs et dirigeants sont marquées par des problèmes d’aléas moral et d’opportunisme, lesquels dépendent du niveau d’asymétrie d’information. Les deux parties ont intérêt à minimiser l’asymétrie d’information : les propriétaires valorisent leur investissement par un meilleur contrôle des richesses de la firme ; en acceptant une autorité de contrôle réputée plus efficace, les managers peuvent signaler la qualité de leur gestion et accroître leur rémunération. Dans les deux cas, un renforcement de la qualité de l’audit peut réduire l’asymétrie d’informationnelle4. Selon Jensen et Meckling (1976), les divergences d’intérêts et les comportements opportunistes sont inversement liés à l’actionnariat des managers, donc au degré de séparation propriété-gestion. En outre, l’asymétrie d’information se trouve globalement réduite si les personnes disposant d’un accès à l’information privilégiée - dirigeants, administrateurs, salariés - détiennent une part importante du capital. Par ailleurs, Francis et Wilson (1988) précisent que la diffusion des titres de propriété augmente, pour les actionnaires extérieurs, le coût et les efforts nécessaires pour influencer les décisions managériales, et notamment imposer un changement de l’équipe dirigeante. La pression des actionnaires sur les managers est donc moindre si le capital est diffus. Fama et Jensen (1983a et b) expliquent la survie et la performance des grandes firmes, exposées aux problèmes d’agence par la diffusion de leur actionnariat (open corporations), par la nature des droits de propriété et l’organisation hiérarchique du processus de décision. Dans un premier temps, la responsabilité limitée et la libre cessibilité des actions fait qu’un actionnaire minoritaire n’a aucun intérêt à s’investir directement dans le contrôle des décisions managériales : mieux vaut réduire le risque par diversification du portefeuille et sanctionner une mauvaise gestion par la revente des titres sur le marché financier. Dans un deuxième temps, Fama et Jensen expliquent que la séparation des décisions dites degestionet decontrôle une condition nécessaire au fonctionnement efficient des sociétés constitue ouvertes. Ainsi, le conseil d’administration (ou de surveillance) intervient dans le système de contrôle pour ratifier les décisions stratégiques, puis pour en évaluer les résultats. Les actionnaires conservent la prérogative de désigner l’auditeur externe en assemblée générale, et 4 Sur l’initiative des actionnaires, le coût supplémentaire de cette qualité s’analyse comme une dépense de surveillance (monitoring), alors qu’il forme un coût d’obligation (bonding) s’il est engagé à l’instigation des dirigeants.Monitoringetbonding costsla composante explicite des coûts d’agence (Jensen et Meckling,forment 1976).
ce dernier dispose des pouvoirs les plus étendus en matière d’accès à l’information pour accomplir sa mission et protéger les intérêts de ses mandants5. Par conséquent, un audit de qualité peut être considéré comme une des composantes d’un système de contrôle complexe chargé de compenser la relative incapacité d’un actionnariat diffus à surveiller et contrôler la politique comptable des managers. A l’inverse, dans les sociétés dites contrôlées, l’actionnaire majoritaire accède directement à l’information privilégiée et se substitue au conseil d’administration pour apprécier les décisions managériales (Pochet, 1998). Dans ce cas, le rôle de l’auditeur indépendant consiste davantage à défendre les intérêts d’éventuels actionnaires minoritaires. Sa nomination résultant directement du vote de l’actionnaire majoritaire, la recherche de notoriété ne devrait pas constituer une priorité. Actionnariat interne et concentration du capital sont deux notions très liées en pratique. En effet, dans la plupart des situations les actionnaires de référence - personnes physiques ou morales dépassant un certain seuil (généralement 5%) - sont présents ou représentés au conseil d’administration et accèdent par conséquent à l’information privée. L’asymétrie d’information étant au cœur de notre problématique, nous privilégions la notion d’actionnariat interne pour poser une première hypothèse : H1 :Ceteris paribus, la notoriété de l’auditeur est moins élevée pour les firmes dont l’actionnariat interne est important. 2.3. Théories et observation de la qualité de l’audit L’efficacité de l’audit externe nécessite la réunion de deux attributs fondamentaux qui déterminent la qualité du service : compétence et indépendance de l’auditeur. DeAngelo (1981) définit la qualité par la probabilité jointe, évaluée par le marché, que l’auditeur découvre une anomalie présente dans les états financiersetla révèle. Cela revient à considérer le produit de deux probabilités : (1) découvrir l’anomalie (la compétence), et (2) révéler l’anomalie sachant qu’elle a été découverte (l’indépendance). La difficulté majeure, pour l’agent extérieur, reste d’évaluer une qualité de l’audit inobservable dans la mesure où les dossiers de travail des vérificateurs sont confidentiels et protégés par le secret professionnel6. Il convient alors d’utiliser des substituts et d’évoquer une qualitéapparentethéories de la qualité, non exclusives. La littérature développe deux l’une de l’autre, fondées sur latailleou sur laréputationdu cabinet d’audit. Pour DeAngelo (1981) la taille de l’auditeur constitue un signal de qualité. Son argumentation repose sur la formation de rentes économiques, au profit de l’auditeur, spécifiques à chacun de ses clients. En effet, les coûts de démarrage et d’apprentissage engagés en début de mandat sont rapidement absorbés, et la marge dégagée sur la mission 5 pratique cette procédure a ses limites. Grand En(1996) souligne que la nomination du commissaire aux comptes se traduit bien souvent par un simple vote de ratification, de la part des actionnaires, du cabinet sélectionné et proposé par la direction de la société. L’enquête Dafsa réalisée début 1997 précise que dans 87% des cas, l’auditeur est choisi par le plus haut niveau hiérarchique de l’entité ou du groupe (La Profession Comptable, n°172, mai 1997, page 32). 6professionnel est explicitement prévue dans certains cas, notamment lors du contrôle La levée du secret qualité dit « article 66 » du commissaire aux comptes par son organe de tutelle : la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes (CNCC). Dans le cas de sociétés cotées, ce contrôle de la CNCC est conduit en collaboration avec la COB, et a pour objectif de promouvoir l’homogénéité des diligences avec les normes internationales et la transparence de l’information financière. Il est comparable aupeer reviewmené aux États-Unis parl’American Institute of Certified Public Accountant(AICPA).
s’accroît avec le temps, les effets d’apprentissage permettant de réduire l’effort d’audit. Il devient alors coûteux, pour la société contrôlée, de changer d’auditeur dans la mesure où elle supportera les coûts d’apprentissage du postulant. Les grands cabinets détenant davantage de clients, les rentes représentent une part importante de leurs revenus ; ils ont donc intérêt, selon DeAngelo, à préserver leur indépendance et produire un service de qualité pour conserver leurs rentes. En effet, les conséquences sur l’ensemble du portefeuille de la perte d’un client peuvent s’avérer beaucoup plus dommageables pour les grands cabinets. Cette théorie suppose un marché de l’audit compétitif, et par conséquent un faible niveau de réglementation comme l’explique Pigé (1998). La formation des rentes dépend de la durée du mandat, et des rentes trop élevées créent une dépendance économique de l’auditeur envers la société contrôlée. En France, le commissaire aux comptes est nommé pour six exercices afin, selon le législateur, de garantir son indépendance. Mais en fin de mandat, juste avant le renouvellement, les rentes peuvent affecter significativement son indépendance et l’objectivité de son jugement professionnel. Il est, en effet, plus exposé aux pressions managériales à ce moment là, de par le coût d’opportunité d’un non-renouvellement. Paradoxalement, une trop grande protection de la durée du mandat peut donc porter atteinte à l’indépendance du vérificateur. Dans le modèle économique général de qualité de Klein et Leffler (1981), la réputation du fournisseur ou du prestataire (brand name) permet d’observer la qualité du bien ou du service. Leur raisonnement, transposé au service d’audit, implique que les auditeurs perçoivent des rentes cette fois-ci spécifiques aux investissements réalisés dans le capital de réputation (promotion d’un nom, d’un réseau, d’un savoir-faire
). De ce fait, et toujours sur un marché concurrentiel, la renommée devient le signal de qualité et permet de vendre un service plus cher à contenu identique. Les cabinets à fort capital de réputation ont donc intérêt à maintenir une qualité élevée du service afin de ne pas détériorer ce capital - notamment par des mises en cause de responsabilités - et préserver les rentes qu’il génère.
3. OPPORTUNITES DE CROISSANCE ET REPUTATION DE L’AUDITEUR
3.1. Aspects théoriques Myers (1977) définit la valeur de la firme comme la somme de la valeur de ses actifs en place et de ses opportunités de croissance. Il est le premier à assimiler ces dernières à de véritables options d’achat portant sur des actifs réels, et à les qualifier d'options de croissance (growth options). La théorie positive des choix comptables, dans un premier temps, s'intéresse peu aux opportunités d'investissement. Ce n'est que dans la recherche de perspectives de développement de cette théorie que Watts et Zimmerman (1990) proposent d’intégrer cette variable dans les modèles pour en améliorer le pouvoir explicatif. Dès lors, de nombreuses études empiriques [voir notamment Skinner, 1993 ; Gaver et Gaver, 1993] s'attachent à préciser les liens entre la politique comptable des dirigeants et l'éventail des opportunités d'investissement ouinvestment opportunity set (IOS)dans la littérature anglo-saxonne. Ces recherches s'inscrivent dans un paradigme d'équilibre contractuel au niveau des relations entre lesstakeholders la firme. Leur postulat commun est de considérer la de
politique d'investissement (physique et humain) comme : (1) spécifique à chaque firme, (2) prédéterminée (i.e. qui s'impose aux gestionnaires), et (3) facteur influençant directement l'IOS. Dès lors, les différences entre les opportunités d'investissement d’une firme à l’autre sont susceptibles d’entraîner des optimum distincts en matière d'équilibre contractuel et d'efficience fonctionnelle. Les managers maintiennent alors l'équilibre contractuel en adaptant les politiques alternatives de gestion, et notamment de financement, de dividende, de rémunération. La politique alternative de contrôle et de surveillance est également susceptible de subir des modifications en fonction des opportunités de croissance de la firme. Kester (1984), puis Gaver et Gaver (1993) militent en faveur d’une conception étendue des opportunités d’investissement, et insistent sur le fait qu’elles dépassent le strict cadre des investissements de croissance et des activités de pointe sur lesquelles officient les célèbres start-uples auteurs, les options de croissance incluent aussi : les projets d’extension des. Pour capacités de production, les possibilités de lancement de nouveaux produits, de croissance externe, de consolidation des marques (par la publicité), et même de remplacement des actifs existants. Ainsi, les firmes en phase de maturité ne sont pas forcément dépourvues d’opportunités d’investissement. Par conséquent, le potentiel d'innovation et l'implication dans le processus d'innovation ne constituent pas l'unique axe de caractérisation des opportunités de croissance. La possibilité de réaliser des investissements différenciés, de mettre en place des barrières à l'entrée de certains secteurs afin d'y maintenir une position dominante et profiter de rentes de situation, la capacité à réaliser des économies d'échelle, sont autant de caractères sources d'une performance durable que le marché doit, s'il est efficient, apprécier au temps présent. 3.2. Opportunités de croissance et audit
Dans une firme à fortes opportunités de croissance, l’auditeur externe peut être sollicité pour sa connaissance du secteur d'activité, mais le sera particulièrement pour son indépendance dans l’arbitrage des choix comptables de la direction. Par exemple, les choix d'étalement comptable de certaines dépenses (comme les frais de pré exploitation et de qualification de nouvelles lignes de production), d’inscription à l’actif de frais de R&D, peuvent amener des situations conflictuelles que l’auditeur doit arbitrer en toute indépendance pour émettre un jugement objectif sur le traitement envisagé, au regard des principes de régularité, de sincérité et d'image fidèle des états financiers. Par ailleurs, si les opportunités de croissance représentent une part élevée de la valeur de la firme, alors cette dernière présente plus de risques et d'incertitudes qu'une entité dont la valeur est exclusivement constituée par ses actifs en place. Dès lors, le besoin de rassurer les actionnaires en place et les investisseurs potentiels peut se manifester par le choix d'un auditeur externe à forte réputation, dont la certification constitue un signal de qualité de l’information publiée. En résumé, de fortes opportunités de croissance peuvent influencer la politique de contrôle de l'entreprise. En matière d'audit externe, cela devrait se manifester par la volonté de présenter des états financiers audités par des cabinets de notoriété élevée, principalement dans un double objectif : (1) mieux maîtriser l'asymétrie d'information qui pèse sur la situation (objective) de la firme, et (2) véhiculer un signal de qualité des informations financières diffusées aux investisseurs. D'où notre seconde hypothèse : H2 :Ceteris paribus, la notoriété de l’auditeur est positivement corrélée aux opportunités de croissance de la firme.
4. DONNEES ET METHODOLOGIE
4.1. Définition des variables
4.1.1. Mesures de la notoriété des auditeurs Pour évaluer la notoriété des auditeurs, nous nous fondons sur le critère de taille avancé par DeAngelo (1981). L’analyse du marché français permet de distinguer deux groupes de grands cabinets, lors des classements pluriannuels d’après le chiffre d'affaires « audit ». Malgré quelques opérations de regroupement qui modifient sensiblement l’ordre d’une année sur l’autre, l’annexe 1 montre clairement le groupe desbig six et celui de sept cabinets dits 7 majorsqui confortent leur position sur le secteur des moyennes et grandes entreprises. Nous classerons donc les commissaires aux comptes en trois groupes :big six,majorsetautres. Les deux mesures de notoriété sont alors les suivantes : - BIG6 : variable binaire codée 1 si l’un des commissaires aux comptes au moins est unbig six, et 0 sinon, - : échelle de mesure de la notoriété suivant le groupe d’appartenance de chacun desQUAL commissaires aux comptes titulaires de la société.Big six, majors etautres reçoivent respectivement les valeurs 2, 1 et 08. Les comptes de certaines firmes sont certifiés par trois commissaires titulaires (9 observations sur 285). Cela n’est pas contraire à la réglementation, dans la mesure où la loi impose la nomination d’au moins deux commissaires aux comptes titulaires - et autant de suppléants - pour les sociétés ayant l’obligation de présenter des comptes consolidés. En pratique, cette situation est souvent transitoire et peut résulter d’une prise de contrôle ou d’un changement d’actionnariat : il est fréquent que le nouvel actionnaire de référence impose la nomination du cabinet en fonction au sein de son groupe et ne renouvelle pas, à échéance, le mandat du ou des commissaires aux comptes en place au moment de son entrée dans le capital. 4.1.2. Asymétrie d’information Le niveau d’asymétrie d’information est approché par la variable INSIDERS, égale à la proportion du capital détenu par les personnes disposant d’un accès à l’information interne : 7 :référence est le classement 96/97 [source Notre La Profession Comptable, n°182, mars 1998] dans la mesure où nous travaillons sur des exercices clos entre avril 1997 et mars 1998. Nos observations n’intègrent pas les regroupements Price Waterhouse / Coopers & Lybrand et Deloitte Touche Tohmatsu / Calan Ramolino, intervenus en 1998. Notons que lesbig sixrépondent simultanément aux deux critères de taille et de réputation. Sur le marché français, ils occupent systématiquement les premières places du classement en terme de chiffre d’affaires. Ils investissent aussi massivement dans leurs réseaux respectifs, l’affiliation de correspondants, la formation des collaborateurs et la normalisation de leurs dossiers de travail. Par ailleurs, la distinction entre majorsetautrescabinets reste très marquée sur le critère de taille : en 96/97, Concorde SA, premier parmi les autres cabinets, réalise un chiffre d’affaires audit de 80 millions de francs, soit la moitié de celui de Fidulor, dernier desmajors.Cet écart se creuse encore en 97/98 : le groupe Constantin, dernier major, réalise 229 MF de chiffre d’affaires, alors que le cabinet suivant au classement - Janny Marque et Associés - se situe à 82 MF. 8réviseur contractuel distinct des commissaires signataires (i.e. n’appartenant pas au même Lorsqu’un réseau) intervient sur les états consolidés, il est intégré dans l’indice QUAL selon les mêmes règles que les commissaires aux comptes. Cette situation apparaît une seule fois dans l’échantillon (Groupe Zannier). Généralement, le réviseur contractuel des états consolidés n’intervient qu’auprès des multinationales, et fait partie du réseaubig sixdéjà en place en tant qu’auditeur légal.
dirigeants exécutifs, membres du conseil d’administration ou de surveillance et salariés. Cette donnée est relevée dans les rapports annuels. 4.1.3. Mesures des opportunités de croissance Devant l’absence de consensus relatif aux substituts usuels, et pour atténuer les erreurs de mesures, nous adoptons une démarche inspirée de Gaver et Gaver (1993)9. Nous utilisons l’analyse en composantes principales (ACP) pour extraire un indice factoriel (IOS) représentatif des opportunités d’investissement à partir de 4 variables : 2 ratios de type market-to-bookrisque de la firme (calcul détaillé en annexe 2).et 2 estimations de - MBVE désigne le ratiomarket-to-bookdes fonds propres, calculé comme Gaver et Gaver (1993) et Bah et Dumontier (1998), - MBVA désigne le ratiomarket-to-bookactifs, calculé par la norme du total bilan des (Gaver et Gaver, 1993), - mesure du risque d’exploitation égale à l’écart type, sur les quatre derniersRISK1 est une exercices, des variations annuelles du résultat d’exploitation normées par le total de l’actif en début de période (Bah et Dumontier, 1998), - RISK2 est une mesure globale du risque égale à l’écart type, sur les quatre derniers exercices, du rendement sur valeur de marché de la firme, également utilisée dans les études de Gaver et Gaver et de Bah et Dumontier. Pour le calcul de MBVE et MBVA, nous utilisons comme cours de référence la moyenne plus haut / plus bas de l’exercice. Cela permet de limiter les problèmes d’asynchronisme pour les firmes ne clôturant pas au 31 décembre 1997 (38 sociétés sur 285), et d’atténuer l’impact de la tendance du marché à cette date. 4.1.4. Variables de contrôle • Taille de la firme Il est certain qu’un cabinet régional n’a pas l’envergure, notamment en moyens humains, pour accepter le commissariat aux comptes d’une multinationale. La notoriété et l’envergure des cabinets résultant de leur taille, nous attendons une corrélation positive très significative entre notoriété de l’auditeur et taille de la société auditée. La taille est habituellement mesurée par le logarithme du total de l’actif ou du chiffre d’affaires. Nous utilisons une mesure prenant en compte simultanément ces deux dimensions, inspirée du barème d’heures de travail des commissaires aux comptes10. Ainsi notre mesure de taille (BAREME) correspond à la somme des postes consolidés de total bilan, produits d’exploitation et produits financiers, présentés selon le format français dans la base de données Diane. • Endettement Les conflits entre actionnaires et créanciers sont en général facilement maîtrisables de par le caractère contractuel du financement par dette (Jensen et Meckling, 1976)11. En outre, les 9Gaver et Gaver construisent un indice par l’analyse en facteurs communs et spécifiques de 6 variables : (1) le ratioMBVA, (2) le ratioMBVE, (3) les dépenses de R&D normées par le total de l’actif, (4) le ratioearning-to-price, (5) la mesure RISK2, et (6) le nombre fonds mutuels de croissance dans lesquels apparaît la firme. 10l’article 120 du décret du 12 août 1969. Bien qu’inapplicable aux sociétésLe barème fait l’objet de inscrites à la cote officielle ou au second marché, et plus généralement aux grandes firmes dont la base excède 800 millions de francs (art. 125 du décret), cette mesure reste pertinente pour une estimation composite du critère de taille et de l’ampleur de l’effort d’audit. 11L’intérêt est défini au préalable par contrat, alors que le dividende (ou la plus-value) est incertain et porte le qualificatif de « créance résiduelle » : il n’est déterminé qu’après rémunération des autres apporteurs de fonds
sociétés françaises privilégient, culturellement, la dette bancaire aux émissions obligataires. Aux États-Unis, les émissions obligataires sont souvent assorties de clauses restrictives(bond covenants) de réguler les conflits entre obligataires et actionnaires : le respect de ces afin covenantsdes chiffres comptables, est attesté chaque année par, fréquemment axées sur l’auditeur. Cette pratique n’a pas cours en France, ce qui suggère un rôle moins important du commissaire aux comptes dans les conflits impliquant des porteurs d’obligations. Par ailleurs, les emprunts indivis sont en principe garantis par une sûreté réelle (hypothèque, nantissement) sur les actifs financés. Ainsi, en cas de défaillance de l’emprunteur, le créancier limite sa perte exerçant son droit réel. Ces arguments montrent que si l’engagement contractuel du créancier protège correctement ses intérêts, le contrôle de l’exécution des contrats de dette s’avère peu coûteux tant que la firme honore ses échéances. En conséquence, le rôle de l’auditeur externe n’apparaît pas primordial en dehors de ses obligations légales d’information des tiers12, et il reste difficile d’anticiper le sens d’une relation - si relation il y a - entre la dette et la notoriété de l’auditeur. Globalement, la théorie de la réputation, c’est à dire l’acceptation d’une relation directe entre notoriété et indépendance du vérificateur, suggère une demande de notoriété de la part des créanciers de firmes fortement endettées. Mais le choix et la nomination de l’auditeur incombant respectivement aux dirigeants et aux actionnaires, la vérification empirique de cette proposition est loin d’être évidente. Sous un point de vue différent, la théorie dufree cash flow et du contrôle par la dette (Jensen, 1986) est susceptible de contredire l’argument de réputation. En effet, les remboursements périodiques limitent les pratiques discrétionnaires des gestionnaires sur l’utilisation de la trésorerie disponible de la firme. En outre, les sûretés réelles contractées par les créanciers sur les actifs de la firme en garantissent la non-aliénation abusive. L’endettement constitue donc un mécanisme de contrôle explicite des coûts d’agence dufree cash flow, et plus généralement des conflits entre propriétaires et gestionnaires. Par conséquent, si l'endettement permet de discipliner les dirigeants, et donc de réguler les conflits avec les actionnaires, les exigences de ces derniers envers l’auditeur externe pourraient s'avérer moins importantes. Pour cette raison, nous considérons plutôt l’endettement comme un paramètre de contrôle des coûts d’agence entre actionnaires et dirigeants, à travers deux mesures communément utilisées (cf. annexe 2) : LTDTA (endettement financier à terme par rapport au total de l’actif) ; et LEVIER (mesure comptable du levier financier, rapport entre intérêts des créanciers et des actionnaires). • Dimension internationale de la firme Une firme fortement engagée à l’international, disposant de nombreux centres opérationnels hors de nos frontières, sera plus efficacement auditée par un grand cabinet intégré dans un solide réseau international. Ce profil répond particulièrement à celui desbig sixconsidérons deux mesures, collectées dans les rapports annuels, pour caractériser la. Nous dimension internationale : EXPORT représente la proportion du chiffre d’affaires consolidé et partenaires de la firme. Pour compenser cette incertitude, les actionnaires disposent d’un droit de regard et de censure sur la gestion (Bah et Dumontier, 1996). 12En dehors de la certification, les obligations d’information figurent dans les vérifications spécifiques de la mission générale (examen du rapport de gestion et autres documents communiqués aux actionnaires, rapport spécial sur les conventions réglementées), et les interventions connexes (déclenchement de la procédure d’alerte en cas de continuité d’exploitation compromise, révélation de faits délictueux au Procureur de la République, rapports spéciaux lors de certaines opérations sur le capital décidées par la société
).
réalisé hors de France, et ETRANGER la proportion de filiales étrangères dans le périmètre de consolidation (hors société mère). • Complexité de l’audit La complexité de l’audit constitue un facteur explicatif des honoraires d’audit externe [voir notamment Simunic, 1980]. Dans notre contexte, il se peut que la complexité de la mission influence le choix du cabinet : recherche d’un savoir-faire, d’une spécialisation ou compétence particulière. Les grands cabinets anglo-saxons sont reconnus pour leur approche systémique structurée de l’audit, notamment dans l’appréciation du contrôle interne, et disposent des ressources nécessaires pour gérer la complexité. Les travaux de modélisation des honoraires d’audit recensent trois pôles de complexité : la diversification industrielle, la décentralisation géographique, et l’importance des postes coûteux à certifier. La diversification géographique étant partiellement captée par la variable ETRANGER, nous définissons deux mesures de complexité, relatives à la diversification sectorielle et à la nature des actifs : - HERF est l’indice de Herfindahl calculé sur la ventilation par activité du chiffre d’affaires consolidé [voir Chan et al., 1993]13 , - ST_CR mesure l’importance des stocks et créances dans le total de l’actif (calcul en annexe 2). Les stocks et les créances d’exploitation représentent des actifs coûteux à valider en raison des techniques d’audit qu’ils nécessitent dans le processus d’obtention d’éléments probants14. • Nature du contrôle managérial L’organisation duale à directoire et conseil de surveillance - alternative du droit français -favorise la séparation des fonctions de gestion (directoire) et de contrôle (conseil de surveillance). Le conseil de surveillance examine des comptes rendus trimestriels d’activité et intervient de plein droit pour autoriser des opérations importantes comme les cessions d’immeubles et de participations, les constitutions de sûretés qui engagent la société, et ne s’immisce pas dans la gestion du directoire. En France, cette structure duale n’est observée que chez 2 à 3% des sociétés anonymes, mais se retrouve auprès de 20% des sociétés du CAC 40 [rapport Viénot 2, juillet 1999]. Cela dénote peut-être un réel besoin de séparation des fonctions et d’efficacité du contrôle managérial, stimulé par l’évolution internationale des principes de gouvernement d’entreprise. Si les actionnaires font confiance à une structure efficace de contrôle des décisions managériales, il se peut qu’ils privilégient ce mécanisme et se montrent moins exigeants sur l’indépendance apparente de l’auditeur. Pour contrôler cette éventualité, la variable binaire FJ (forme juridique) est codée 1 si la société fonctionne avec un conseil de surveillance (SA à directoire ou commandite par actions), et 0 dans le cas d’une SA classique à conseil d’administration. 13 HERF = S12 S +22
+ Sn2 oùSi la part de chiffre d’affaires provenant du représenteième segment d’activité. Il vaut 1 pour une firme mono-activité, et tend vers 0 quand la diversification des ventes augmente. Cette information est relevée dans les rapports annuels : lorsque la ventilation n’est pas communiquée et qu’aucune indication ne permet de positionner la firme sur une activité unique, alors la donnée est considérée comme manquante. 14que l’audit des stocks peut représenter jusqu’à interviews réalisées par Chan et al. (1993) montrent Les 25% de l’effort d’audit total. La validation quantitative des stocks requiert l’observation physique des existants, et des assistances aux inventaires physiques ; leur validation globale nécessite une vérification des coûts et des processus de production. Les normes d’audit imposent de plus en plus la technique de confirmation directe pour valider les créances. Cette technique, efficace en terme de valeur probante, demeure coûteuse en heures (échantillonnages, lancement, suivi administratif et exploitation des réponses).
